Centrale des marchés
Maintenance périodique des installations techniques liées à la sécurité des bâtiments communaux La présente consultation porte sur la maintenance des équipements et des installations techniques liées à la sécurité de 64 bâtiments communaux de la ville de Grigny (91350). L'ensemble des prestat...
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Maintenance périodique des installations techniques liées à la sécurité des bâtiments communaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5837462

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/01/21)
21-4774
JOUE (15/01/21)
019761-2021

Département(s) de publication : 91, 75, 77, 78, 92, 93, 94, 95
Annonce No 21-4774
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Grigny, 19 Route de Corbeil, Point(s) de contact : Service marchés publics, 91350, Grigny, F, Téléphone : (+33) 1 69 02 53 53, Courriel : marches.publics@grigny91.fr, Fax : (+33) 1 69 43 36 63, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://grigny91.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.maximilien.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance périodique des installations techniques liées à la sécurité des bâtiments communaux
Numéro de référence : 2000011_AO_Maintenance périodique
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation porte sur la maintenance des équipements et des installations techniques liées à la sécurité de 64 bâtiments communaux de la ville de Grigny (91350). L'ensemble des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 463 277,00 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Maintenance périodique des installations techniques liées à la sécurité des bâtiments communaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des installations électriques et d'éclairage de sécurité
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31682510
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31682500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Les prestations sont exécutées dans les différents bâtiments communaux de la ville de Grigny
II.2.4)Description des prestations : Les prestations concernent principalement les Tableaux Généraux Basse Tension (TGBT), les réseaux de masse, de terre, d'alimentation et de distribution, les équipements électriques de sécurité et la distribution des prises de courant et l'éclairage de sécurité. L'ensemble des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %) / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le lot 1 comportait une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la maintenance préventive mensuelle d'un équipement (BAES d'évacuation ou d'ambiance) : celle-ci n'a pas été retenue.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimum annuel de 5 000.00 euro(s) HT mais sans montant maximum annuel.Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 29 652.00 euro(s) HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie et installations de désenfumage mécanique
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31625200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Les prestations sont exécutées dans les différents bâtiments communaux de la ville de Grigny
II.2.4)Description des prestations : Les prestations concernent les équipements d'alarme, les installations de détection incendie, les Dispositifs Actionnés de Sécurité (D.A.S.), coffrets de relayages, coffret de coupure des ventilateurs, accessoires, dispositifs d'asservissement et de commande, détecteur, ventouse, fusibles, déclencheurs manuels, sirène, filerie, ..., l'installation de désenfumage mécanique asservie au SSI du Gymnase ZAC Centre-Ville et l'installation de désenfumage mécanique asservie à la détection CO du parking en sous-sol du Groupe Scolaire Aimé Césaire.L'ensemble des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %) / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimum annuel de 10 000.00 euro(s) HT mais sans montant maximum annuel.Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 11 300.70 euro(s) HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des installations de désenfumage naturel, des extincteurs et robinets d'incendie armés
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35111300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42521000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Les prestations sont exécutées dans les différents bâtiments communaux de la ville de Grigny
II.2.4)Description des prestations : Les prestations concernent les équipements de désenfumage naturel, les extincteurs et les deux installations de RIA du Centre Culturel Sidney Bechet.L'ensemble des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %) / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimum annuel de 15 000.00 euro(s) HT mais sans montant maximum annuel.Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 7 471.55 euro(s) HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des ascenseurs, élévateurs PMR et monte-charges
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42416000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Les prestations sont exécutées dans les différents bâtiments communaux de la ville de Grigny
II.2.4)Description des prestations : Les prestations concernent les ascenseurs, les élévateurs pour personnes à mobilité réduite et le monte-dossiers de la boutique sociale au 78, route de Corbeil.L'ensemble des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %) / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimum annuel de 15 000.00 euro(s) HT mais sans montant maximum annuel.Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 14 460.00 euro(s) HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des hottes de cuisines
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39141000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39141500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Les prestations sont exécutées dans les différents bâtiments communaux de la ville de Grigny
II.2.4)Description des prestations : Les prestations consistent principalement, dans les offices de réchauffage et à la Ferme Neuve, en le nettoyage des hottes de cuisine et celui des hottes de la plonge.L'ensemble des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %) / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimum annuel de 3 000.00 euro(s) HT mais sans montant maximum annuel.Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 3 220.00 euro(s) HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des défibrillateurs automatiques externes
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Les prestations sont exécutées dans les différents bâtiments communaux de la ville de Grigny
II.2.4)Description des prestations : Les prestations concernent le parc actuel des Défibrillateurs Automatiques Externes de la commune ainsi que les nouveaux équipements acquis au cours de l'accord-cadre à bons de commande. L'ensemble des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %) / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimum annuel de 1 000.00 euro(s) HT mais sans montant maximum annuel.Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 715.00 euro(s) HT.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 152-371659 du 07/08/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20PS25-1
Lot nº : 1
Intitulé : Maintenance des installations électriques et d'éclairage de sécurité
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BOUYGUES ÉNERGIES ET SERVICES, Numéro national d'identification : 775 664 873 04147, 87 avenue du Maréchal Foch, 94046, CRETEIL, FR, Téléphone : (+33) 1 80 61 67 00, Code NUTS : FR107, Adresse internet : http://www.bouygues.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 138 608,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20PS25-2
Lot nº : 2
Intitulé : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie et installations de désenfumage mécanique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BOUYGUES ÉNERGIES ET SERVICES, Numéro national d'identification : 775 664 873 04147, 87 avenue du Maréchal Foch, 94046, CRETEIL, FR, Téléphone : (+33) 1 80 61 67 00, Code NUTS : FR107, Adresse internet : http://www.bouygues.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 85 202,80
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Prestations relevant de la qualification APSAD F7
Marché nº : 20PS25-3
Lot nº : 3
Intitulé : Maintenance des installations de désenfumage naturel, des extincteurs et robinets d'incendie armés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INCENDIE PROTECTION SECURITE, Numéro national d'identification : 340 507 778 00015, 61 rue de Solesmes, 59400, CAMBRAI, FR, Téléphone : (+33) 03 27 74 81 37, Code NUTS : FRE1, Adresse internet : http://www.ips.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 89 886,20
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20PS25-4
Lot nº : 4
Intitulé : Maintenance des ascenseurs, élévateurs PMR et monte-charges
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OTIS, Numéro national d'identification : 542 107 800 03927, Tour défense Plaza- 23/27 rue Delarivière Lefoullon, 92800, PUTEAUX CEDEX, FR, Téléphone : (+33) 06 10 57 13 68, Code NUTS : FR10, Adresse internet : http://Www.otis.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 117 840,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20PS25-5
Lot nº : 5
Intitulé : Maintenance des hottes de cuisines
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
HOTTES CLEAN, Numéro national d'identification : 410 891 980 00022, 83 avenue de Paris, 02310, MONTREUIL AUX LIONS, FR, Téléphone : (+33) 03 23 83 16 88, Code NUTS : FRE21, Adresse internet : http://www.hottesclean.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 880,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20PS25-6
Lot nº : 6
Intitulé : Maintenance des défibrillateurs automatiques externes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
D-SECURITE GROUPE, Numéro national d'identification : 500 342 167 00060, 3 rue Armand Peugeot, 69740, GENARD, FR, Téléphone : (+33) 04 78 20 02 78, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : http://www.d-securite.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 860,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 39 29 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles Cedex, F, Téléphone : (+33) 01 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 39 29 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 janvier 2021
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