1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Craponne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Animation de l'accueil de loisirs de la ville de Craponne
Description: Le marché confie au Titulaire les prestations d'encadrement et d'animation de l'accueil de loisirs mis en place par la Commune, décrits dans les clauses techniques, à savoir : - l'accueil des enfants le mercredi pendant la période scolaire, - l'accueil des enfants pendant les vacances scolaires, - l'organisation de stages et de séjours d'été pour les 3-11 ans, - le cas échéant, l'organisation d'un service minimum exceptionnel pendant les mercredis et les vacances scolaires
Identifiant de la procédure: ae312ad4-dbd1-4470-800f-8a482b2ac365
Identifiant interne: 2026-07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Ville: Craponne
Code postal: 69290
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Animation de l'accueil de loisirs de la ville de Craponne
Description: Le marché confie au Titulaire les prestations d'encadrement et d'animation de l'accueil de loisirs mis en place par la Commune, décrits dans les clauses techniques, à savoir : - l'accueil des enfants le mercredi pendant la période scolaire, - l'accueil des enfants pendant les vacances scolaires, - l'organisation de stages et de séjours d'été pour les 3-11 ans, - le cas échéant, l'organisation d'un service minimum exceptionnel pendant les mercredis et les vacances scolaires
Identifiant interne: S-PA-1827736
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Ville: Craponne
Code postal: 69290
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Craponne
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Craponne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 88B76A9E-CBBA-890E-1FEDFFAC0E792801
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Craponne
Numéro d’enregistrement: 56191
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Ville: Craponne
Code postal: 69290
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: CHADIER Sandrine
Téléphone: 0478578282
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Craponne
Numéro d’enregistrement: 88B76B05-9BE2-5D6A-895E129D77E00DB2
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle 1 place Charles de Gaulle
Ville: Craponne
Code postal: 69290
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478578282
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 88B76B1B-FA46-EE24-A7AA14A06E07EB61
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 672254e4-a42a-452e-b9bb-9ca027ebe424 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2026 16:10:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 375100-2026
Numéro de publication au JO S: 104/2026
Date de publication: 02/06/2026
