A proximité de Grez-Neuville 49220 Maine Et Loire
Acheteur : CC VALLEES DU HAUT ANJOU
Place Charles de Gaulle
49220 Le Lion D'Angers
Tel : 0241953174
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 26/11/2026  
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Curage de fossés et dérasement des accotements

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/10/2026
JOUE - 745867-2026
745867-2026 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Curage de fossés et dérasement des accotements
OJ S 209/2026 28/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC VALLEES DU HAUT ANJOU
Adresse électronique: marchespublics@valleesduhautanjou.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Curage de fossés et dérasement des accotements
Description: Curage de fossés avec évacuation des terres par camion et dérasement des accotements
Identifiant de la procédure: c2f2d22c-f2f7-4100-b7f1-a21a46b87fdd
Identifiant interne: 26CC011
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Curage de fossés et dérasement des accotements
Description: Curage de fossés avec évacuation des terres par camion et dérasement des accotements
Identifiant interne: S-PF-1894917
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Ccvha  
Ville: Le Lion d'Angers
Code postal: 49220
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/05/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 26/11/2026 13:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Ccvha
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions particulières sont précisées dans le cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Commande Publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B79F719F-CE5D-6EFD-658EE81174C387C3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CC VALLEES DU HAUT ANJOU
Numéro d’enregistrement: 89240
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Ville: Le Lion D'Angers
Code postal: 49220
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: MUHAMMAD Nooruddine
Adresse électronique: marchespublics@valleesduhautanjou.fr
Téléphone: 0241953174
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Service Commande Publique
Numéro d’enregistrement: B79F71C2-ECDA-345F-011D6BD9126FE233
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Ville: Le Lion d'Angers
Code postal: 49220
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@valleesduhautanjou.fr
Téléphone: 0241957010
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: B79F71D7-A456-0DC6-D35B3330A0B23812
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: B79F71EE-AFC8-A180-BE9C5450373CD903
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: B79F71FC-E27C-509F-80A8231C10CDC4A1
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0d79970a-9035-4cde-8926-7090783a450c  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/10/2026 16:10:17 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 745867-2026
Numéro de publication au JO S: 209/2026
Date de publication: 28/10/2026