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Conseil général de l'Isère 38022Grenoble
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38 numérisation des collections conservées par les structures culturelles départementales pour le comtpe du conseil général à Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 540528

Date de clôture estimée : 29/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-54339

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Isère.
Correspondant : M. le président, direction des finances et du juridique Service de la commande publique Bureau : A108 7, rue Fantin Latour B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble adresse internet : http://www.isere.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numérisation des collections conservées par les strucutres culturelles départementales.

Catégorie de services : 27.

Lieu d'exécution : département de l'isère.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.



Capacité économique et financière - références requises : aucune exigence particulière.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste de références de prestations similaires en numérisation en fonction des lots auprès d'institutions culturelles avec mention du nombre d'items numérisés par insitutution.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : minimum de 3 références.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 30 % ;
- pertinence du mode opératoire que le candidat propose de mettre en oeuvre pour exécuter la prestation : 40 % ;
- qualité des échantillons réalisés par le candidat d'après un original de référence issu d'une collection publique : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 avril 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : A13DCP-MB001.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Isère.
direction des finances et du juridique Service de la commande publique Bureau : A108 7, rue Fantin Latour B.P. 1096 Cedex 1, 38022 Grenoble, adresse internet : http://www.isere.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général de l'Isère.
direction des finances et du juridique Service de la commande publique Bureau : A108 7, rue Fantin Latour B.P. 1096 Cedex 1, 38022 Grenoble, courriel : sce.cmp@cg38.fr, adresse internet : http://www.isere.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général de l'Isère.
direction des finances et du juridique Service de la commande publique Bureau : A108 7, rue Fantin Latour B.P. 1096 Cedex 1, 38022 Grenoble, tél. : (+33) 4-76-00-35-38, courriel : sce.cmp@cg38.fr, adresse internet : http://www.isere.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Isère.
direction des finances et du juridique Service de la commande publique Bureau : A108 7, rue Fantin Latour B.P. 1096 Cedex 1, 38022 Grenoble, adresse internet : http://www.isere.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble tél. : (+33) 4-76-42-90-00 télécopieur : (+33) 4-76-42-22-69.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Département de l'Isère Service juridique 7 rue Fantin Latour B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble tél. : (+33) 4-76-00-35-71 courriel : sce.jur@cg38.fr télécopieur : (+33) 4-76-00-39-11.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 numérisation d'objets 3 dimensions.
Musée de la houille blanche / maison Bergès - musée de la Révolution française.
; maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Lot(s) 02 numérisation de photographies.
Musée Dauphinois - archives départementales.
; maximum 25 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Lot(s) 03 numérisation d'oeuvres sur papiers.
Archives départementales - musée Hetcor Berlioz - musée de la Révolution française - musée de la résistance.
; maximum 17 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 92521210.

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