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38 travaux de serrurerie - métallerie dans les déchèteries et sur les matériels de déchèterie et des points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole à Grenoble 38 travaux de serrurerie - métallerie dans les déchèteries et sur les matériels de déchèterie et des points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole à Grenoble travaux de serrurerie - métall...
Christophe Laplace 38031Grenoble
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38 travaux de serrurerie - métallerie dans les déchèteries et sur les matériels de déchèterie et des points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole à Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797337

Date de clôture estimée : 16/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/13)
13-147526
SOURCEWEB (12/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grenoble Alpes Métropole.
Correspondant : M. le président, le forum - 3 rue Malakoff 38031 Grenoble Cedex 01.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de serrurerie - métallerie dans les déchèteries et sur les matériels de déchèterie et des points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : agglomération grenobloise (38).

Code NUTS : FR714.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché ordinaire à prix unitaires
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans des conditions similaires au marché initial (art 28 dernier alinéa du Cmp).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Lettre de candidature (Dc1 ou ex DC 4) ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou ex DC 5 ou forme libre).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat, avec CV à l'appui ;
Les certificats de qualifications professionnelles ; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (Dc2, ex DC 5, ou forme libre)
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique au vu du mémoire justificatif de l'offre : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 septembre 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13CP40T.

Renseignements complémentaires .

Critères d'agrément des candidatures :
- capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs) ;
- capacités financières (moyens financiers) ;
- capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms, et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Durée du marché ou délai d'exécution :
Pour chacun des lots, le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché, reconductible expressément 3 fois par périodes successives de 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : lametro.marcoweb.fr
La référence du dossier est 13cp40t.
Le dossier de consultation est également disponible à cette même adresse

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : GRENOBLE ALPES METROPOLE.
le Forum Accueil (Réf Service Dgdst-Dacp) 3, rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01, adresse internet : http://lametro.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : GRENOBLE ALPES METROPOLE.
Correspondant : thierry BLANCHARD, dgdst-dctd Le Forum 3, rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01, tél. : 06-19-62-56-89.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : GRENOBLE ALPES METROPOLE.
Correspondant : christophe Laplace, service DGDST-DACP Le Forum 3, rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01, tél. : 04-76-59-59-02.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : GRENOBLE ALPES METROPOLE.
service DGDST-DACP Le Forum 3, rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01, télécopieur : 04-76-59-40-08, adresse internet : http://lametro.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135 38022 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours possible devant le Tribunal Administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 travaux de serrurerie - métallerie dans les déchèteries et sur les matériels de déchèterie.
Travaux de serrurerie - métallerie dans les déchèteries et sur les matériels de déchèterie.

C.P.V. - Objet principal : 443165003.
Lot(s) 2 travaux de serrurerie - métallerie des points d'apport volontaires.
Travaux de serrurerie - métallerie des points d'apport volontaires.

C.P.V. - Objet principal : 443165003.

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