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AOO 11.2018 Acquisition et installation d'une rame de cellules HTA pour le LNCMI Grenoble (Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses) mel : a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr cp : 38042 adresse : 25, ...
CNRS DELEGATION ALPES 38042Grenoble cedex 9 a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
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AOO 11.2018

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4466208

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/04/19)
19-52391
JOUE (05/04/19)
159318-2019

Département(s) de publication : 38
Annonce No 19-52391
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CNRS DELEGATION ALPES, Numéro national d'identification : 18008901300387, 25, rue des Martyrs, Point(s) de contact : Mr le Délégué Régional, 38042, Grenoble Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 04 76 88 10 00, Courriel : a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr, Code NUTS : FRK24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.alpes.cnrs.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : AOO 11.2018
Numéro de référence : AOO 11.2018
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 31210000
Descripteur supplémentaire : CB04 - CB35
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition et installation d'une rame de cellules HTA pour le LNCMI Grenoble (Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : AOO 11.2018
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31210000
Descripteur supplémentaire : CB04
Code CPV principal : 31214500
Descripteur supplémentaire : CB35
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : LNCMI - 25 rue des Martyrs - 38000 Grenoble
II.2.4)Description des prestations : Acquisition et installation d'une rame de cellules HTA pour le LNCMI Grenoble (Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Calendrier d'exécution détaillé / Pondération : 15
     3. Performance environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 239-545462
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021411
Lot nº :
Intitulé : Acquisition et installation d'une rame de cellules HTA pour le LNCMI Grenoble (Laboratoire National des Champs Magnétiques Intenses)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
KW INDUSTRIE, ZA - 90 Champ Moyet, 38470, Varacieux, F, Code NUTS : FRK24, Adresse internet : http://www.kw-industrie.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 290 320,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédureou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique Vi.4.3 de l'aap(formulaire européen).La date de signature du marché est le 22.02.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le26.02.2019.Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens dela décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Le contrat est consultable dansle respect des secrets protégés par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code desrelations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demandeécrite adressée par télécopie ou courriel : 04.76.88.11.61 ou : a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr au service financier etcomptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2, place de Verdun - BP 1135, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 04 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 04 76 42 22 69
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.- Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.- Un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2, place de Verdun - BP 1135, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 04 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 04 76 42 22 69
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r avril 2019
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