Centrale des marchés
Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 de Grenoble et Voiron Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 des Centres Hospitaliers de Grenoble et Voiron. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire mixte (à bons de co...
CTRE HOSPITALIER UNVT GRENOBLE 38043Grenoble cedex 09 marches@chu-grenoble.fr 04 76 76 68 50
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Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 de Grenoble et Voiron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3664845

Date de clôture estimée : 08/06/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/05/18)
199586-2018
BOAMP (09/05/18)
18-63529

Département(s) de publication : 38
Annonce No 18-63529
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CTRE HOSPITALIER UNVT GRENOBLE, Numéro national d'identification : 26380030200014, Cs 10217, Point(s) de contact : Cellule Marchés, 38043, Grenoble Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 4 76 76 68 59, Courriel : marches@chu-grenoble.fr, Fax : (+33) 4 76 76 68 50, Code NUTS : FRK24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-grenoble.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Chu de grenoble alpes, Numéro national d'identification : 26380030200014, Cs 10217, Point(s) de contact : Cellule des Marches (Pavillon Moidieu), 38043, Grenoble Cedex 09, F, Courriel : marches@chu-grenoble.fr, Code NUTS : FRK24, Adresse internet : http://www.chu-grenoble.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 de Grenoble et Voiron
Numéro de référence : 18DST005
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34114121
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fournitures d'ambulances de réanimation type C et de VLM pour les besoins du SAMU 38 des Centres Hospitaliers de Grenoble et Voiron. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire mixte (à bons de commande et à marchés subséquents).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'ambulances pour le SAMU 38
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'ambulances pour le SAMU 38 des Centres Hospitaliers de Grenoble et Voiron
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 620 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre prévoit l'achat de 6 véhicules au minim sur ce lot.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de VLM pour le SAMU 38 de Grenoble et Voiron
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de VLM pour le SAMU 38 des Centres Hospitaliers de Grenoble et Voiron
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre prévoit l'achat de 2 véhicules au minim sur ce lot.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et48 l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015;Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail ;
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les véhicules du SAMU 38 peuvent être financés dans le cadre de la dotation missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC).
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 juin 2018 - 11:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 juin 2018 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il est prévu une publication du même type de contrat en 2021.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les Groupements Hospitaliers de Territoires (Ght) ont été créés par l'article 107 de la loi no 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé et le décret no 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire.le GHT Alpes Dauphiné a été officialisé par la signature de sa convention constitutive le 1er juillet 2016. A ce titre, le Centre Hospitalier Universitaire Grenoble Alpes (Chuga) agit en qualité d'établissement support du GHT Alpes Dauphiné. Ainsi, en phase de passation du contrat, il constitue l'interlocuteur unique des opérateurs économiques.En phase d'exécution du contrat :- le CHUGA assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins ;- les établissements membres assurent, chacun pour la part du contrat qui les concerne, l'exécution du contrat (émission des bons de commande ou ordres de services, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités.... ). Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics regroupe le CHUGA et/ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne. Précisions sur le paragraphe Ii.2.10) : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément à l'article 58 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, une offre comportant des variantes conforméméent aux dispositions du règlement de consultation pour le lot 2 uniquement.l'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.Au sens du droit français, ce marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles ni solutions alternatives.complément au Iv.2) : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir dans les conditions définies au règlement de consultation, une demande écrite à :Renseignement(S) administratif(s) :chu grenoble AlpesCellule des MarchésBâtiment Nº17 - pavillon MoidieuCs 1021738043 GRENOBLE Cedex 09mme CharvetTél : 04 76 76 75 87ou 04 76 76 68 59mail : marches@chu-grenoble.frrenseignement(s) technique(s) :chu grenoble AlpesDirection GénéraleCs 1021738043 GRENOBLE Cedex 09m. BoariniMail : marches@chu-grenoble.frles candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377108&orgAcronyme=x7cUne réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification dans les conditions définies au règlement de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 2 place verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69, Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif, 2 place verdun, 38022, grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69, Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 mai 2018
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