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Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnement dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens. Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnement dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens. designation : CTRE HOSPITALIER UNVT GRENOBLE mel : m...
CTRE HOSPITALIER UNVT GRENOBLE 38043Grenoble cedex 09 marches@chu-grenoble.fr 04 76 76 68 50
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Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnement dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4116120

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/11/18)
508362-2018
BOAMP (16/11/18)
18-159331

Département(s) de publication : 38
Annonce No 18-159331
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CTRE HOSPITALIER UNVT GRENOBLE, Pôle Management Cellule des marchés Cs 10217, 38043, Grenoble Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 4 76 76 68 59, Courriel : marches@chu-grenoble.fr, Fax : (+33) 4 76 76 68 50, Code NUTS : FRK24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-grenoble.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnement dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens.
Numéro de référence : 18E6S016
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 73210000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnement dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnement dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 73210000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : CHU Grenoble Alpes
II.2.4)Description des prestations : Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnement dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les variantes sont interdites dans le cadre de l'accord cadre. Dans le cadre des marchés subséquents des variantes pourront être autorisées.Au sens du droit français, aucune PSE - PA n'est prévues. Dans le cadre des marchés subséquents des prestations supplémentaires éventuelles ou des prestations alternatives obligatoires ou facultatives pourront être prévues.Au sens du droit de l'Union Européenne, les prestations similaires sont autorisées. Dans le cadre des marchés subséquents des options au sens du droit communautaire (Marchés à Tranches optionnelles et marchés à prestations similaires) pourront être prévues.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 108-246164
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018H006
Lot nº : 0
Intitulé : Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnements dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L-up, 32 AVENUE DE FRIEDLAND, 75008, PARIS 8, F, Code NUTS : FR101, Adresse internet : http://www.l-up.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018H008
Lot nº : 0
Intitulé : Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnements dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AYMING SAS, 185 AVENUE DES GRESILLIONS, 92622, GENNEVILLIERS Cedex, F, Code NUTS : FR10, Adresse internet : http://www.ayming.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018H007
Lot nº : 0
Intitulé : Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents : Missions d'accompagnements dans le cadre d'appels à projets nationaux et européens
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ABSISKEY, 41 BIS RUE DUPETIT THOUARS, 49000, ANGERS, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : http://www.absiskey.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 2 place verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69, Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.-Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 novembre 2018
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