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A proximité de Avignon 84911 Vaucluse
Acheteur : Grand Avignon
84911 AVIGNON
Tel : 0490844700
Secteurs d'activité
Services de collecte des ordures ménagères.

collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les territoires du Grand Avignon et du Smictom Rhône Garrigues

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 559337-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: grand avignon
Numéro national d'identification: 24840025100158
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84911
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 490844700
Fax: +33 490844715
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandavignon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: grand Avignon : Gilbert Achard
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries, Bp 1259
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84911
Pays: France
Courriel: commande.publique@grandavignon.fr
Téléphone: +33 490844700
Fax: +33 490844701
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandavignon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les territoires du Grand Avignon et du Smictom Rhône Garrigues

Numéro de référence: 23fc003
II.1.2)Code CPV principal
90511200 Services de collecte des ordures ménagères
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le contrat comporte 5 tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Collecte en porte-à-porte de bacs roulants ordures ménagères, multimatériaux, emballages, cartons et fraction fermentescible des ordures ménagères

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 28 048 666.32 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90511200 Services de collecte des ordures ménagères
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

le contrat comporte 5 tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Collecte en porte-à-porte de bacs roulants ordures ménagères, multimatériaux, emballages, cartons et fraction fermentescible des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat comporte :- 5 tranches optionnelles définies au cahier des charges.- des clauses de réexamen en application de l'article R. 2194-1 du Code de la Commande Publique définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 045-131141
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23fc003
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: éco.déchets Environnement
Adresse postale: 24 Rue Jean Baldassini
Ville: Lyon 7eme
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69007
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 048 666.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
Adresse internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
Adresse internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023