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38 nettoiement des parties engazonnées de la plate forme du tramway a Grenoble 38 nettoiement des parties engazonnées de la plate forme du tramway a Grenoble nettoiement des parties engazonnees de la plate forme du tramway a grenoble. code_postal : 38021 ville : Grenoble,...
Ville de Grenoble 38021Grenoble
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38 nettoiement des parties engazonnées de la plate forme du tramway a Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395738

Date de clôture estimée : 06/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-20945

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Grenoble.
Correspondant : M. le maire, 11 boulevard Jean Pain CS 91066 Cedex 1 38021 Grenoble.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : nettoiement des parties engazonnees de la plate forme du tramway a grenoble.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 90910000.

Lieu d'exécution : grenoble.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet le nettoyage des parties engazonnées et arbustives de la plate forme Tramway ainsi que les passages piétons inclus dans ces parties, situées sur le territoire de la commune de Grenoble.. Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 100000,00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalités de financements : l'opération sera financée exclusivement du budget principal de la ville de Grenoble : exercice 2015, chapitre 011, nature comptable 61523.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mars 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : FIA15003.

Renseignements complémentaires : conformément à l'article 14 du Code des marchés publics les candidats devront porter une attention particulière à la condition d'exécution en vue de la promotion de l'emploi des publics prioritaires prévue par le C.C.A.P. (article 15 bis). Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VILLE DE GRENOBLE.
service des marches 11 boulevard Jean Pain CS 91066 - 6ème Etage - bureau 605 Cedex 1, 38021 Grenoble, tél. : (+33) 4-76-76-36-36, adresse internet : http://www.grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : VILLE DE GRENOBLE.
service assistance/achat/approvisionnement 11 boulevard Jean Pain CS 91066 Cedex 1, 38021 Grenoble, tél. : (+33) 4-76-33-62-40, courriel : assistance.achat@grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : VILLE DE GRENOBLE.
service assistance/achat/approvisionnement 11 boulevard Jean Pain CS 91066 Cedex 1, 38021 Grenoble, tél. : (+33) 4-76-33-62-40, courriel : assistance.achat@grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : VILLE DE GRENOBLE.
service assistance/achat/approvisionnement 11 boulevard Jean Pain CS 91066 Cedex 1, 38021 Grenoble, tél. : (+33) 4-76-33-62-40, adresse internet : http://www.grenoble.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 place de verdun 38022 Grenoble tél. : (+33) 4-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-76-42-22-69 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - recours gracieux pouvant etre déposé par écrit à M. le maire dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché. - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution indiquant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

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