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38 Fourniture d'arbres et arbustes dont rosiers à Grenoble 38 Fourniture d'arbres et arbustes dont rosiers à Grenoble le marché consiste en la fourniture d'arbres et arbustes dont rosiers. Cette acquisition concerne notamment : - arbustes et petits conifèr...
Ville de Grenoble 38021Grenoble
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38 Fourniture d'arbres et arbustes dont rosiers à Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851732

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-181331

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Grenoble.
Correspondant : M. le maire, 11 boulevard Jean PAIN Cs91066 38021 Grenoble.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : le marché consiste en la fourniture d'arbres et arbustes dont rosiers. Cette acquisition concerne notamment : - arbustes et petits conifères - rosiers - plantes vivaces - arbres et conifères, petit et moyen développement - arbres et conifères, grand développement.

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de rosiers et de plantes vivaces selon les lots ci-dessous : - arbustes et petits conifères (lot 01), - rosiers (lot 02), - plantes vivaces (lot 03), - arbres et conifères, petit et moyen développement (lot 04), - arbres et conifères, grand développement (lot 05). Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Opération financée exclusivement par le budget principal de la ville de Grenoble. Exercice 2014. Chapitre 011. Fonction 928/823.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : le Dc1 (lettre de candidature), le Dc2 ( déclaration du candidat) et ses annexes, la fiche contact.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatifs aux fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Section "D" du Dc2 à compléter).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (à joindre au titre de la section "G" du Dc2).

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 01 : valeur technique horticole : : 50 % ;
- lot 01 : valeur technique horticole : caractéristiques techniques : : 25 % ;
- lot 01 : valeur technique horticole : conditions de garantie : : 15 % ;
- lot 01 : valeur technique horticole : délai de livraison : : 10 % ;
- lot 01 : prix : : 30 % ;
- lot 01 : gestion durable : 20 % ;
- lot 02 : valeur technique horticole : : 50 % ;
- lot 02 : valeur technique horticole : caractéristiques techniques : : 25 % ;
- lot 02 : valeur technique horticole : conditions de garantie : : 15 % ;
- lot 02 : valeur technique horticole : délai de livraison : : 10 % ;
- lot 02 : prix : : 30 % ;
- lot 02 : gestion durable : : 20 % ;
- lot 03 : valeur technique horticole : : 50 % ;
- lot 03 : valeur technique horticole : caractéristiques techniques : : 25 % ;
- lot 03 : valeur technique horticole : conditions de garantie : : 15 % ;
- lot 03 : valeur technique horticole : délai de livraison : : 10 % ;
- lot 03 : prix : : 30 % ;
- lot 03 : gestion durable : : 20 % ;
- lot 04 : valeur technique horticole : : 50 % ;
- lot 04 : valeur technique horticole : caractéristiques techniques : : 25 % ;
- lot 04 : valeur technique horticole : conditions de garantie : : 15 % ;
- lot 04 : valeur technique horticole : délai de livraison : : 10 % ;
- lot 04 : prix : : 30 % ;
- lot 04 : gestion durable : : 20 % ;
- lot 05 : valeur technique horticole : 50 % ;
- lot 05 : valeur technique horticole : caractéristiques techniques : : 25 % ;
- lot 05 : valeur technique horticole : conditions de garantie : : 15 % ;
- lot 05 : valeur technique horticole : délai de livraison : : 10 % ;
- lot 05 : prix : : 30 % ;
- lot 05 : gestion durable : : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : FIA13035.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ils devront également remettre la fiche contact. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.grenoble.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word - excel - pDF ou équivalent. . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Négociation prévue (voir le règlement de la consultation).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : VILLE DE GRENOBLE
SERVICE ASSISTANCE/ACHAT/APPROVISIONNEMENT.
11 boulevard Jean Pain Cs91066, 38021 GrenobleCedex 1, tél. : (+33)4-76-33-62-40, courriel : assistance.achat@grenoble.fr, adresse internet : http://www.grenoble.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 place de verdun 38022 Grenoble tél. : (+33) 4-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-76-42-22-69 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 arbustes et petits conifères.
Arbustes et petits conifères.
; maximum 32 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 03451100.
Lot(s) 02 rosiers.
Rosiers.
; maximum 7 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 03451100.
Lot(s) 03 plantes vivaces.
Plantes vivaces.
; maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 03451100.
Lot(s) 04 arbres et conifères, petit et moyen développement.
Arbres et conifères, petit et moyen développement.
; maximum 26 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 03451100.
Lot(s) 05 arbres et conifères, grand développement.
Arbres et conifères, grand développement.
; maximum 18 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 03451100.

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