Centrale des marchés
38 Aménagement du centre ville à Grenoble 38 Aménagement du centre ville à Grenoble ville : Grenoble. code_postal : 38021 lieu : 11 boulevard Jean Pain B.P. 1066 Cedex 1
Ville de Grenoble 38021Grenoble
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38 Aménagement du centre ville à Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666672

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/05/13)
152340-2013
BOAMP (18/04/13)
13-66915

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Grenoble, 11 boulevard Jean Pain B.P. 1066 Cedex 1, à l'attention de M. le maire, F-38021 Grenoble.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : grenoble.
Code NUTS , FR714, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
aménagement du centre ville Marchés de travaux. Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233293, 45340000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 470 909,00 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 60 %.
2. valeur technique : organisation de l'entreprise pour la conduite du chantier : 20 %.
3. valeur technique : moyens mis en oeuvre pour respecter les délais : 20 %.
4. valeur technique : qualité des ouvrages : 15 %.
5. valeur technique : maîtrise des nuisances de chantier : 5 %.
6. prix des prestations : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CO120010.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 182-298701 du 21/09/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 03

Intitulé : MOBILIER, SERRURERIE
V.1) Date d'attribution du marché : 25 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SPORTS ET PAYSAGES / VIVIER TARVEL, Chemin des Quatre Lauzes, 38360 Sassenage. E-Mail : pierre.ballevre@sportsetpaysages.fr. tél. : (+33) 4 76 27 71 71. Fax : (+33) 4 76 53 04 93.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 470 909,00 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 182 A, annonce n° 147 du 20 septembre 2012
Parution n° 182 B, annonce n° 223 du 20 septembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de verdun, F-38022 Grenoble E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Tél. : (+33) 4 76 42 90 00

Adresse(s) internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

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