Centrale des marchés
cité des Territoires extension - marchés de travaux 38 travaux d'extension de la cité des Territoires à Grenoble pays : F- code_postal : 38041 ville : Grenoble Cedex 9. lieu : B.P. 53 B.P. 53
Université joseph fourier 38041Grenoble
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Cité des Territoires extension - marchés de travaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742164

Date de clôture estimée : 25/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210205-2013
BOAMP (26/06/13)
13-113953

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université joseph fourier, B.P. 53 B.P. 53, F-38041 Grenoble Cedex 9.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ujf-grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Joseph Fourier, service de la Commande publique 15 rue du Tour de l'eau B.P. 53, contact : les documents peuvent être obtenus uniquement sur le profil acheteur de l'université : Plateforme des Achats de l'etat - place, F-38041 Grenoble Cedex 9. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Joseph Fourier, service de la Commande publique 15 rue du Tour de l'eau B.P. 53, contact : les documents peuvent être obtenus uniquement sur le profil acheteur de l'université : Plateforme des Achats de l'etat - place, F-38041 Grenoble Cedex 9. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Joseph Fourier, service de la Commande publique 15 rue du Tour de l'eau B.P. 53, contact : les plis peuvent être déposés sous support papier ou sous forme dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr , dans les conditions mentionnées à l'article 7 du Règlement de la Consultation, F-38041 Grenoble Cedex 9. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
cité des Territoires extension - marchés de travaux.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services14 avenue Marie Reynoard, 38100 Grenoble.
Code NUTS , FR714, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marchés de travaux.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Gros oeuvre - éléments préfabriqués - étanchéité
1) Description succincte :
Gros oeuvre - éléments préfabriqués - étanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 2

Intitulé : Menuiseries extérieures bois / alu - bardages métalliques
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures bois / alu - bardages métalliques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 3

Intitulé : Murs rideaux aluminium
1) Description succincte :
Murs rideaux aluminium
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 4

Intitulé : Occultations
1) Description succincte :
Occultations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44221400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 5

Intitulé : Menuiseries intérieures bois
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 6

Intitulé : Plaquisterie
1) Description succincte :
Plaquisterie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44171000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 7

Intitulé : Sols souples
1) Description succincte :
Sols souples
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44112200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 8

Intitulé : Peinture intérieure
1) Description succincte :
Peinture intérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 9

Intitulé : Serrurerie
1) Description succincte :
Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 10

Intitulé : Ascenseur
1) Description succincte :
Ascenseur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45313100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 11

Intitulé : Habillages stratifiés - mobiliers
1) Description succincte :
Habillages stratifiés - mobiliers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44191200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 12

Intitulé : Electricité - courants forts - SSI - sonorisation
1) Description succincte :
Electricité - courants forts - SSI - sonorisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 13

Intitulé : Vdi
1) Description succincte :
Travaux vdi
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45314320.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Lot n° 14

Intitulé : Chauffage - ventilation -sanitaire
1) Description succincte :
Chauffage - ventilation -sanitaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période de
préparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de
commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le
comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première
demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire en
remplacement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : crédits cper XIII - le financement est assuré par le Maître de l'ouvrage.le mode de règlement est le mandat administratif. Les références du compte bancaire sur lequel les paiements seront effectués, doivent être données à l'acte d'engagement.le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics. En cas de non respect de ce délai, le taux des intérêts moratoires applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente, effectuée avant le 1er jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par la maitre d'ouvrage est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maitre d'ouvrage tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les
deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement. Conformément à l'article 56-iv du CMP, le mandataire du groupement assume seul la sécurité et l'authenticité des informations transmises par le groupement candidat.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 44 et 45 du Code
Des marchés publics :
- la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre)
- la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1).
- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant la personne signataire à engager le
candidat individuel ou chaque membre du groupement (Kbis ou autre +
Éventuellement délégation de pouvoir) ;
En effet, pour tous les documents pour lesquels une signature du candidat est exigée
(tant pour les pièces de la candidature que pour les pièces de l'offre), la signature
doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Cette personne est, soit
le représentant légal du candidat, soit toute autre personne bénéficiant d'une
délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat.
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (Dc2 ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels
que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant
les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
(dc2 ou forme libre) ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de
l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc2 ou forme libre), en
adéquation avec les exigences de la consultation (voir tableau).
- la liste des travaux similaires exécutés au cours des trois dernières années, appuyée
d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces
Attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et
précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à
bonne fin.
- la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le
candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (Dc2 ou forme
libre).
- Qualifications du candidat (certificats de qualification professionnelle) quant aux
prestations concernées.
Les candidats doivent pouvoir justifier des effectifs et des niveaux de qualifications mentionnés à l'article 4.1.1.b du règlement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13TXTERRITOIRES.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 juillet 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Après une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec trois
candidats les mieux classés pour tous les lots.
La négociation pourra porter sur l'ensemble de l'offre notamment le prix, l'aspect technique,
la méthodologie. Elle pourra se dérouler en plusieurs phases.
Un candidat peut refuser de participer aux négociations, dans ce cas, il doit en informer
officiellement par écrit le pouvoir adjudicateur et indiquer s'il maintient son offre initiale.
L'analyse comparative des offres sera effectuée sur la base de son offre initiale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble, 2 Place Verdun, F-38000 Grenoble. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon, 53, boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Grenoble, tribunal Administratif de Grenoble, F-38000 Grenoble. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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