1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut polytechnique de Grenoble (INP-UGA)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut d'études politiques de Grenoble (IEP-UGA)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, conseil et pose de mobilier de bureau, de salles de réunion, d?espaces de convivialité, de sièges de bureau, visiteurs ou d'accueil, de mobilier pédagogique et d'espaces de vie étudiante
Description: Fourniture, conseil et pose de mobilier de bureau, de salles de réunion, d?espaces de convivialité, de sièges de bureau, visiteurs ou d'accueil, de mobilier pédagogique et d'espaces de vie étudiante
Identifiant de la procédure: a47fac64-ff1b-4f56-ad58-b696b703eeb8
Identifiant interne: 25FSA012
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau, 39111000 Sièges
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités CS40700
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38058
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison (liste non exhaustive) : DOMAINE UNIVERSITAIRE DE SAINT MARTIN D'HERES (38) GIERES (38) GRENOBLE (38) LA TRONCHE (38) ECHIROLLES (38) MEYLAN (38) MONTBONNOT SAINT MARTIN (38) VIENNE (38) VALENCE (26) LE PRADEL (07) PRIVAS (07) LE LAUTARET (05) CHAMBERY (73) BONNEVILLE (74) LES HOUCHES (74) Vienne, Valence (Drôme), Villeurbanne (Rhône), Le Pradel et Privas (Ardèche), Le Lautaret (Hautes-Alpes), Bonneville et les Houches (Haute-Savoie).
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 388 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, conseil et pose de mobilier de bureau, de salle de réunion et d espaces de convivialité
Description: Fourniture, conseil et pose de mobilier de bureau, de salle de réunion et d espaces de convivialité
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités CS40700
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38058
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison (liste non exhaustive) : DOMAINE UNIVERSITAIRE DE SAINT MARTIN D'HERES (38) GIERES (38) GRENOBLE (38) LA TRONCHE (38) ECHIROLLES (38) MEYLAN (38) MONTBONNOT SAINT MARTIN (38) VIENNE (38) VALENCE (26) LE PRADEL (07) PRIVAS (07) LE LAUTARET (05) CHAMBERY (73) BONNEVILLE (74) LES HOUCHES (74) Vienne, Valence (Drôme), Villeurbanne (Rhône), Le Pradel et Privas (Ardèche), Le Lautaret (Hautes-Alpes), Bonneville et les Houches (Haute-Savoie).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 2.1-Organisation du service avant et après-vente et des modalités de suivi des livraisons 15.0 2.2-Durée et contenu de la garantie 10.0
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Développement durable 3.1-Démarche environnementale du candidat pour l'exécution des prestations 5.0 3.2- Utilisation de matériaux recyclés 9.0 3.3-Packaging responsable 3.0 3.4-Performance environnementale des livraisons 3.0
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, conseil et pose de sièges de bureau, visiteurs et d'accueil
Description: Fourniture, conseil et pose de sièges de bureau, visiteurs et d'accueil
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39111000 Sièges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités CS40700
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38058
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison (liste non exhaustive) : DOMAINE UNIVERSITAIRE DE SAINT MARTIN D'HERES (38) GIERES (38) GRENOBLE (38) LA TRONCHE (38) ECHIROLLES (38) MEYLAN (38) MONTBONNOT SAINT MARTIN (38) VIENNE (38) VALENCE (26) LE PRADEL (07) PRIVAS (07) LE LAUTARET (05) CHAMBERY (73) BONNEVILLE (74) LES HOUCHES (74) Vienne, Valence (Drôme), Villeurbanne (Rhône), Le Pradel et Privas (Ardèche), Le Lautaret (Hautes-Alpes), Bonneville et les Houches (Haute-Savoie).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 2.1-Organisation du service avant et après-vente et des modalités de suivi des livraisons 15.0 2.2-Durée et contenu de la garantie 10.0
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Développement durable 3.1-Démarche environnementale du candidat pour l'exécution des prestations 5.0 3.2- Utilisation de matériaux recyclés 9.0 3.3-Packaging responsable 3.0 3.4-Performance environnementale des livraisons 3.0
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture, conseil et pose de mobilier pédagogique et d'espaces de vie étudiante
Description: Fourniture, conseil et pose de mobilier pédagogique et d'espaces de vie étudiante
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités CS40700
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38058
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux de livraison (liste non exhaustive) : DOMAINE UNIVERSITAIRE DE SAINT MARTIN D'HERES (38) GIERES (38) GRENOBLE (38) LA TRONCHE (38) ECHIROLLES (38) MEYLAN (38) MONTBONNOT SAINT MARTIN (38) VIENNE (38) VALENCE (26) LE PRADEL (07) PRIVAS (07) LE LAUTARET (05) CHAMBERY (73) BONNEVILLE (74) LES HOUCHES (74) Vienne, Valence (Drôme), Villeurbanne (Rhône), Le Pradel et Privas (Ardèche), Le Lautaret (Hautes-Alpes), Bonneville et les Houches (Haute-Savoie).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 2.1-Organisation du service avant et après-vente et des modalités de suivi des livraisons 15.0 2.2-Durée et contenu de la garantie 10.0
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Développement durable 3.1-Démarche environnementale du candidat pour l'exécution des prestations 5.0 3.2- Utilisation de matériaux recyclés 9.0 3.3-Packaging responsable 3.0 3.4-Performance environnementale des livraisons 3.0
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement: 13002608100013
Département: Isère
Adresse postale: CS40700
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38058
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0457041146
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Institut polytechnique de Grenoble (INP-UGA)
Numéro d’enregistrement: 19381912500017
Département: Isère
Adresse postale: 46 avenue Félix-Viallet
Ville: Grenoble
Code postal: 38031
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476574500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Institut d'études politiques de Grenoble (IEP-UGA)
Numéro d’enregistrement: 19380134700017
Département: Isère
Adresse postale: 1030 rue des Universités
Ville: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476826000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP1135
Ville: Grenoble cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 13001003601385
Département: Rhône
Adresse postale: 3 rue de la charité
Ville: Lyon CEDEX 02
Code postal: 69268
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cd274f23-5a02-4529-9f24-eb34949aff27 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2025 15:02:47 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 278164-2025
Numéro de publication au JO S: 84/2025
Date de publication: 30/04/2025