1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d?Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L?UGA
Description: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d?Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L?UGA
Identifiant de la procédure: 73ae5f9e-699e-49fc-8efb-f8393a9c73de
Identifiant interne: 24-004-cslt
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Concordat:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord cadres d'études: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L'UGA
Description: Accord cadres d'études: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L'UGA
Identifiant interne: 24-004-cslt
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Renvoi RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/03/2025 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement: 13002608100013
Adresse postale: CS40700
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38058
Pays: France
Téléphone: 0476012665
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173 800 053 00014
Ville: GRENOBLE
Pays: France
Téléphone: 04 76 51 89 44
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d4010839-f6cf-4225-b9ae-5dbb2a67e1ac - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 08:51:56 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 89716-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
