1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL M TAG
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d un SAE sur les réseaux tramway et bus M TAG
Description: Le présent marché a pour objet des prestations relatives à la conception, la fourniture, le déploiement et la maintenance d'un Système d'Aide à l'Exploitation (SAE) pour les réseaux tramways et bus de l'exploitant M TAG, ainsi que des matériels et logiciels de tests et de maintenance. Le marché est composé d'une solution de base relative à la conception, la fourniture, le déploiement et la maintenance d'un Système d'Aide à l'Exploitation dit « Lourd » ; et d'une prestation supplémentaire éventuelle, rendue obligatoire, relative à la conception, la fourniture, le déploiement et la maintenance d'un Système d'Aide à l'Exploitation dit « Léger ».
Identifiant de la procédure: bdbbfe00-572f-49d0-8645-9f1b8607f3a7
Avis précédent: ef03aab0-833f-4b05-a56b-7d64befaa863-01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs, 48813000 Système d'information des passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d un SAE sur les réseaux tramway et bus M TAG
Description: Le présent marché a pour objet des prestations relatives à la conception, la fourniture, le déploiement et la maintenance d'un Système d'Aide à l'Exploitation (SAE) pour les réseaux tramways et bus de l'exploitant M TAG, ainsi que des matériels et logiciels de tests et de maintenance. Le marché est composé d'une solution de base relative à la conception, la fourniture, le déploiement et la maintenance d'un Système d'Aide à l'Exploitation dit « Lourd » ; et d'une prestation supplémentaire éventuelle, rendue obligatoire, relative à la conception, la fourniture, le déploiement et la maintenance d'un Système d'Aide à l'Exploitation dit « Léger ».
Identifiant interne: 2025-SAE-00
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs, 48813000 Système d'information des passagers
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 5 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 4 fois pour des périodes de 3 ans portant la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, à 17 ans maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 060 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Sous-critère n°1 : Adéquation de la solution technique : 25.0 % Sous-critère n°2 : Pertinence, fiabilité et robustesse du planning : 15.0 % Sous-critère n°3 : Organisation du Titulaire en phase projet : 5.0 % Sous-Critère n°4 : Organisation du Titulaire en phase maintenance : 5.0 % Les offres présentant une performance qualitative globale (critère n°2) insuffisante se traduisant par une note inférieure à 12/20 seront rejetées.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable et Insertion
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL M TAG
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 35 060 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 060 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INIT GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: INIT Gmbh
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 16 765 834,64 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SAE-00
Titre: Fourniture d'un SAE sur les réseaux tramways et bus M TAG
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL M TAG
Numéro d’enregistrement: 30150323100039
Adresse postale: CS70258
Ville: Grenoble
Code postal: 38044
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476206610
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173 801 119 00129
Adresse postale: PLACE FIRMIN GAUTIER
Ville: Grenoble
Code postal: 38019
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 56 58 50 50
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: INIT GmbH
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 533986899
Ville: KARLSRUHE
Code postal: 76131
Subdivision pays (NUTS): Karlsruhe, Stadtkreis (DE122)
Pays: Allemagne
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 80ddf98d-bdff-4d32-a072-c67849462dda - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2026 15:04:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 329409-2026
Numéro de publication au JO S: 92/2026
Date de publication: 13/05/2026
