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A proximité de Grenoble 38044 Isere
Acheteur : SPL M TAG
38044 Grenoble Cedex 9
Tel : +33 0476206610
Secteurs d'activité
Services d'assurance de véhicules à moteur.

ASSURANCE TPV

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/06/2026
JOUE - 387098-2026
387098-2026 - Résultats
France – Services d'assurance de véhicules à moteur – ASSURANCE TPV
OJ S 107/2026 05/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL M TAG
Adresse électronique: achatpublic@m-tag.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ASSURANCE TPV
Description: ASSURANCE TPV Le marché porte sur la souscription du programme d'assurance Auto flotte TPV et Auto-mission de M TAG Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) additionnelles à l'offre de base et/ou à la variante. Si M TAG retient la PSE, elle sera souscrite lors de la notification du marché. - La PSE n°1 a pour objet l'assistance technique du Titulaire dans le pilotage du plan PARI dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue telle que prévue à l'article 3.14 du CCAT Les variantes sont autorisées et peuvent concerner les garanties, le montant des franchises, une participation aux bénéfices ainsi que le montage avec ou sans conservation et avec ou sans franchise. L'exigence minimale imposée correspond au niveau des garanties présenté dans la solution de base (CCAT).
Identifiant de la procédure: b79426d6-6927-4a5a-9cc5-a48cf98c2777
Avis précédent: 6aea7d8e-7d05-4c43-828f-563592ddcca3-02
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ASSURANCE TPV
Description: ASSURANCE TPV Le marché porte sur la souscription du programme d'assurance Auto flotte TPV et Auto-mission de M TAG
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Coût global (jugée au regard des réponses apportées à l'acte d'engagement et permettant d'apprécier le coût du montage proposé et des franchises) Les offres sont notées sur le montant TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Les offres seront notées selon les réserves, observations et précisions émises par l'appréciation de leur occurrence et de leur impact ou de leur importance dans le cadre des exigences de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. La qualité de gestion est jugée compte tenu des réponses aux éléments demandés à l'annexe 1 à l'acte d'engagement et dans le mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: SPL M TAG
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 497 828,73 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AXA France Compagnie d'assurance en co-traitance avec DIOT Méditerranée Courtier
Offre: 
Identifiant de l’offre: AXA France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 497 828,73 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-ASSURANCE-00
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2025
Organisation qui signe le contrat: SPL M TAG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL M TAG
Numéro d’enregistrement: 30150323100039
Adresse postale: CS70258
Ville: Grenoble
Code postal: 38044
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: achatpublic@m-tag.fr
Téléphone: +33 0476206610
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: tj-lyon@justice.fr
Téléphone: +33 0472607012
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AXA France Compagnie d'assurance en co-traitance avec DIOT Méditerranée Courtier
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 72205746001971
Ville: NANTERRE
Code postal: 92727
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b6d4684f-5f3c-4550-af1d-274deb3dfb8b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 03/06/2026 16:02:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 387098-2026
Numéro de publication au JO S: 107/2026
Date de publication: 05/06/2026