38 travaux de signalisation routière lumineuse tricolore répartis en 2 lots géographiques pour la réalisation de la ligne E du tramway au profit de SMTC à Grenoble

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMTC - Mandataire Territoires 38, 34 rue Gustave Eiffel, à l'attention de M. Patrice Maron, F-38028 Grenoble. Tél. : (+33) 04 76 70 97 30. Fax : (+33) 04 76 70 97 30.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://territoires38.achatpublic.com.
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.
I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux de Signalisation Routière Lumineuse Tricolore, Lots 1 et 2, pour la réalisation de la ligne E du tramway de l'agglomération grenobloise (Isère).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : agglomération grenobloise (38).
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux de Signalisation Routière Lumineuse Tricolore répartis en 2 lots géographiques :
- lot n° 1 : Commune de Grenoble,
- lot n° 2 : Communes de Saint-Martin-Le-Vinoux - saint-Egrève et Fontanil-Cornillon,
Faisant chacun l'objet d'un marché distinct.
Il est prévu une décomposition en tranches :
- lot n° 1 : une Tranche Ferme et une Tranche Conditionnelle,
- lot n° 2 : une Tranche Ferme et deux Tranches Conditionnelles.
La ligne E s'étend sur environ 11.2 km et dénombrant 18 stations.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45316210.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
11-2190-289.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 227-368914 du 25/11/2011.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :

Marché n° : 2012066

Lot n° : 1

Intitulé : Lot 1 - Commune de GRENOBLE
Travaux de Signalisation Routière Lumineuse Tricolore, décomposés en :
- une Tranche Ferme (TF) relative aux carrefours de la ligne E de tramway ;
- une Tranche Conditionnelle (TC) relative à la gestion de la priorité bus sur 8 carrefours existants en phase travaux.
V.1.1) Date d'attribution du marché : 11 juillet 2012
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement SEA SIGNALISATION (Mandataire) / SPIE SUD-EST / ETDE, 20-22, rue Pierre Mendès-France B.P. 231, 69515 Vaulx en velin Cedex.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 116 157,99 EUR.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
oui.

Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : 92 535,00 EUR.
V.1) Attribution et valeur du marché :

Marché n° : 2012067

Lot n° : 2

Intitulé : Lot 2 - Communes de SAINT MARTIN LE VINOUX, SAINT-EGREVE et FONTANIL-CORNILLON
Travaux de Signalisation Routière Lumineuse Tricolore décomposés en :
- une Tranche Ferme (TF) relative aux carrefours de la ligne E de tramway ;
- une Tranche Conditionnelle (TC1) relative à la gestion de la priorité bus sur 5 carrefours en phase travaux et reprise des programmations sur 19 carrefours existants ;
- une Tranche Conditionnelle (TC2) relative à la gestion de la priorité bus sur 24 carrefours existants supplémentaires.
V.1.1) Date d'attribution du marché : 11 juillet 2012
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement SEA SIGNALISATION (Mandataire) / SPIE SUD-EST / ETDE, 20-22, rue Pierre Mendès France B.P. 231, 69515 Vaulx en velin Cedex.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 890 637,49 EUR.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
oui.

Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : 127 525,00 EUR.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 229 A, annonce n° 122 du 26 novembre 2011
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - B.P. 1135, F-38000 Grenoble Cedex Tél. : (+33) 04 76 42 90 00 Fax : (+33) 04 76 42 22 69
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - B.P. 1135,F-,38000 Grenoble Cedex, tél. : (+33) 04 76 42 90 00, Fax : (+33) 04 76 42 22 69
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.