Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de matériel d'analyse de produits agricoles et agro-alimentaires
Numéro de référence: 006/Fcs/23
II.1.2)Code CPV principal38432000 Appareils d'analyses
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'odarc structure actuellement son action de recherche appliquée autour des secteurs de production suivants :-La production laitière et fromagère fermière ovine et caprine, qui intègre également les coproduits associés, notamment les agneaux et les cabris de lait.-la production fourragère et céréalière.-l'apiculture.-les productions issues des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (Ppam), telles que les huiles essentielles et les hydrolats.-la production de viande fraîche et transformée.Les besoins analytiques de l'odarc concernent globalement les liens entre les caractéristiques des produits (organoleptiques, nutritionnelles, sanitaires, etc.) et les facteurs de variation associés (systèmes de production, paramètres environnementaux, effets du dérèglement climatique, etc.)
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 432 197.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
systèmes automatisés pour analyses standards de produits agroalimentaires et d'aliments pour animaux
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38434000 Analyseurs
38434000 Analyseurs
42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:
odarc - pôle de Compétences en Elevage Rt 50 - pont d'altiani 20251 Altiani
II.2.4)Description des prestations:
systèmes automatisés pour analyses standards de produits agroalimentaires et d'aliments pour animaux
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après-vente (préciser les délais d'intervention en jours ouvrés) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et d'installation du matériel en jours ouvrés / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
analyseurs de produits laitiers et d'aliments pour animaux
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38434530 Analyseurs de lait
38434000 Analyseurs
42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:
odarc - pôle de Compétences en Elevage Rt 50 - pont d'altiani 20251 Altiani
II.2.4)Description des prestations:
analyseurs de produits laitiers et d'aliments pour animaux
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après-vente (préciser les délais d'intervention en jours ouvrés) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et d'installation du matériel en jours ouvrés / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
équipements de laboratoire
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
38434000 Analyseurs
42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution:
odarc - pôle de Compétences en Elevage Rt 50 - pont d'altiani 20251 Altiani
II.2.4)Description des prestations:
équipements de laboratoire
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après-vente (préciser les délais d'intervention en jours ouvrés) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et d'installation du matériel en jours ouvrés / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
systèmes automatisés pour analyses standards de produits agroalimentaires et d'aliments pour animaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: foss France
Adresse postale: 35 Rue Des Peupliers
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 108 163.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
analyseurs de produits laitiers et d'aliments pour animaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: foss France
Adresse postale: 35 Rue Des Peupliers
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 289 007.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
équipements de laboratoire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: grosseron Sas
Adresse postale: 4 Rue Des Entrepreneurs
Ville: Coueron
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 35 027.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-bastia@juradm.frTéléphone: +33 495328866
Fax: +33 495323855
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Diffférends et Litiges relatif aux marchés publics : secrétariat du comité
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel:
catherine.pietri@paca.pref.gouv.frTéléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat, article L 551-1 du code de justice administrative. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.- Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure :Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier
VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/09/2023