A proximité de Grenoble 38000 Isere
Acheteur : SMMAG
34 rue Gustave Eiffel
38028 Grenoble cedex 01
Tel : 0476595959
  Reste 49 jours - Date de clôture estimée : 08/01/2027  
Secteurs d'activité
Maintenance de logiciels de technologies de l'information.

Déploiement et maintenance du dispositif de l'Appli M - Relance après déclaration sans suite

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/11/2026
JOUE - 793665-2026
793665-2026 - Mise en concurrence
France – Maintenance de logiciels de technologies de l'information – Déploiement et maintenance du dispositif de l'Appli M - Relance après déclaration sans suite
OJ S 222/2026 16/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMMAG
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Déploiement et maintenance du dispositif de l'Appli M - Relance après déclaration sans suite
Description: L'Appli M est l'application mobile mise en oeuvre par le SMMAG pour permettre aux usagers de s'informer et de se déplacer facilement sur le territoire selon le mode de transport choisis. Le marché concerne le développement et la maintenance des briques technologiques sur lesquelles repose L'Appli M. Ces briques technologiques incluent la mise à disposition d'une plateforme pour permettre les interfaces avec les briques tierces (système de billettique lourde, partenaires de mobilité etc.) et la fourniture de briques métiers propres à L'Appli M (brique d'achat et de vente de titres dématérialisées, brique compte M etc.). Il s'agit de la relance après déclaration sans suite de la consultation publiée le 10 mars 2026 au BOAMP (Avis n°26-23899), et au JOUE (avis n° 164704-2026) . L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure: 4d443af8-b0ee-4e3c-8eec-b81c92c2412e
Identifiant interne: 2026-TIC-SMAG-0293
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature complémentaire (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de sélection des candidatures au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés. - Une phase de remise de l'offre et de négociations avec les candidats dont la candidature a été retenue, au terme de laquelle l'attributaire sera choisi. Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont les suivants : 1-Capacité professionnelle 60% 2-Qualité des moyens humains 10% 3-Capacité financière 30% L'ensemble des documents relatifs à la candidature est à remettre avant la date limite de remise des candidatures précisée dans le présent avis. Pour la phase d'offre, l'ensemble des documents de l'offre sera à remettre ultérieurement uniquement par les candidats sélectionnés. La date limite de remise des offres leur sera communiquée ultérieurement. Les sous-critères d'analyse de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation. Les conditions d'exécution comportent une clause d'exécution des prestations visant, entre autres, à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et ainsi à lutter contre le chômage. La mise en oeuvre de cette clause s'effectue dans les conditions de l'annexe 2 du Ccap relative à l'insertion professionnelle des publics prioritaires
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Déploiement et maintenance du dispositif de l'Appli M - Relance après déclaration sans suite
Description: L'Appli M est l'application mobile mise en oeuvre par le SMMAG pour permettre aux usagers de s'informer et de se déplacer facilement sur le territoire selon le mode de transport choisis. Le marché concerne le développement et la maintenance des briques technologiques sur lesquelles repose L'Appli M. Ces briques technologiques incluent la mise à disposition d'une plateforme pour permettre les interfaces avec les briques tierces (système de billettique lourde, partenaires de mobilité etc.) et la fourniture de briques métiers propres à L'Appli M (brique d'achat et de vente de titres dématérialisées, brique compte M etc.). Il s'agit de la relance après déclaration sans suite de la consultation publiée le 10 mars 2026 au BOAMP (Avis n°26-23899), et au JOUE (avis n° 164704-2026) . L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne: S-PF-1902515
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature complémentaire (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire du Smmag  
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de la date de notification du contrat pour un montant maximum de 2 800 000 euro(s) Ht. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an pour un montant maximum de 700 000 euro(s) Ht. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans, soit un montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre de 5 600 000 euro(s) Ht
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 57
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité environnementale de la solution numérique proposée (écoconception, optimisation des ressources, hébergement, durabilité et maintenabilité)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 38
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Toutefois, les candidats peuvent présenter plusieurs offres en agissant en qualité de cotraitants dans plusieurs groupements, à l'exception du mandataire
Arrangement financier: Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché est financé sur le budget propre de l'acheteur. Il est susceptible de bénéficier d'un cofinancement par des fonds de l'Union européenne au titre du Feder
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4E00F024-E5D8-3A51-DD0486670894309F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMMAG
Numéro d’enregistrement: 50723
Adresse postale: 10 rue Hébert
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0476595959
Adresse internet: http://www.lametro.fr
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 4E00F072-0FEA-F74F-679415BE16CE1E7B
Adresse postale: 1 Place André Malraux Cs 50053
Ville: Grenoble
Code postal: 38031
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique central
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0476595959
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 4E00F092-D942-F85A-454F1833969DE407
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c2277d3b-2777-4fbe-9cf8-61b1eba5a865  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2026 12:10:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 793665-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026