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révision moteur de traction courant continu tfs g123 Agglomération grenobloise Révision moteur de traction courant continu TFS G123 correspondant : Service Achats ville : Grenoble cédex 9 tel : 04-76-20-66-10 adresse : CS 70258 designation : SEMITAG fax : 04-76-2...
SEMITAG 38044Grenoble achats@semitag.fr 04 76 20 66 90
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Révision moteur de traction courant continu tfs g123 Agglomération grenobloise

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1988919

Date de clôture estimée : 04/05/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/16)
16-43631
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 38
Annonce No 16-43631
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SEMITAG.
 Correspondant : service Achats, cs 70258 38044 Grenoble Cedex 9, tél. : 04-76-20-66-10, télécopieur : 04-76-20-66-90, courriel : achats@semitag.fr.
Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

Objet du marché : révision moteur de traction courant continu TFS G123.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 34620000
Objets supplémentaires : 50222000.
Lieu d'exécution : agglomération grenobloise.
Code NUTS : FR714.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

révision des moteurs de traction courant continu TFS G123.
Accord cadre mono-attributaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : quantité minimum : 5 moteurs sur la durée de l'accord cadre soit 5 ans.
A titre indicatif et prévisionnel, il est précisé que la SEMITAG pourrait faire réviser jusqu'à 50 moteurs sur la durée de l'accord cadre (sans engagement de la Semitag).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 60 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il appartient au candidat d'apporter, par tout moyen, les garanties lui permettant d'assurer la bonne exécution de cette mission

Une retenue de garantie est prévue au marché.
Elle pourra être remplacée par le titulaire, par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pour le marché, la forme de groupement souhaité par la SEMITAG est un groupement solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature (papier libre ou Dc1 version du 28/08/2014) détaillant les lots pour lesquels l'entreprise est candidate
- habilitation du mandataire pour ses co-traitants.
- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier :
* Qu'Il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
* Qu'Il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, de non condamnation pour fraude fiscale, d'emploi illégal de travailleurs au regard du code du travail ou d'interdiction de commande publique.
* Qu'Il utilise des salariés employés régulièrement au regard du code du travail.
- le candidat établi dans un Etat membre de la communauté européenne autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine, selon les mêmes modalités que celles qui sont prévues ci-dessus pour le candidat établi en France.
- le candidat établi dans un pays tiers doit, pour les impôts, taxes et cotisations sociales ne donnant pas lieu, dans ledit pays, à la délivrance d'un certificat par les administrations et organismes de ce pays, produire une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative de ce pays.
- attestation d'assurance en cours de validité
- extrait KBIS.
Capacité économique et financière - références requises : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- références dans le domaine de la révision des moteurs de traction courant continu de type ferroviaire.
- certificat ISO 9001 ou équivalent attestant que le candidat maîtrise ses processus d'approvisionnements, réalisation et test.
- indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables, et des exécutants de la prestation de service envisagée.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage.
- certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la qualification apportée par tous certificats équivalents ou preuves équivalentes).
- certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes.
- le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : - Tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, échantillons, photographies...) de nature à compléter les renseignements ci-dessus.
- pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - technique : 30 %;
     - organisation : 10 %;
     - planning - délais : 10 %.

Type de procédure : autres.

Date limite de réception des candidatures : 4 mai 2016, à 16 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : - Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission SEMITAG pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation OMNIKLES : https://marchepublic.semitag.com
- les critères de sélection des candidatures sont :
* capacités techniques
* capacités financières
* capacités professionnelles
- marché privé librement négocié
- merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la SEMITAG peut correspondre tout au long de la procédure.
- les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://marchepublic.semitag.com
Un mémoire technique est demandé
Délai de validité des offres : 120 jours
- les candidatures et les offres peuvent parvenir :
Soit sous format électronique en les déposant sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse
Suivante : https://marchepublic.semitag.com/
Soit sous format papier :
-Sous pli recommandé avec avis de réception à la :
Semitag - service Achats - cS 70258 - 38044 Grenoble Cedex 9
-Ou remises contre récépissé à (inclus Chronopost ou autre messagerie) :
Semitag, dépôt d'eybens - service Achats - 4, avenue Général de Gaulle - 38320 EYBENS
Attention, aucun envoi postal ne doit être fait à cette adresse.
Attention, en cas d'envoi sous format papier :
-La mention " Révision Moteur de traction courant continu TFS G123 / Ne pas ouvrir " devra être inscrite à l'extérieur de votre enveloppe,
-Une copie informatique de votre offre (clé usb, cd-rom....) devra être jointe à votre envoi.
- le Dc1 devra être fourni dans sa version du 28/08/2014, il est téléchargeable sur le site : www.minefi.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2016.

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