Centrale des marchés
fourniture d'un camion nacelle rail-route 38 fourniture d'un camion nacelle rail-route pour la maintenance des installations fixes du réseau de tramway de l'agglomération à Grenoble ville : Grenoble Cedex. lieu : le Forum 3, rue Malak...
S.M.T.C 38031Grenoble
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Fourniture d'un camion nacelle rail-route

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1155498

Date de clôture estimée : 02/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/14)
14-105909
JOUE (16/07/14)
241527-2014
SOURCEWEB (11/07/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
S.M.T.C, le Forum 3, rue Malakoff CS 50053, à l'attention de M. le président, F-38031 Grenoble Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SMTC, le Forum DGDST-DACP 3, rue Malakoff, à l'attention de aurélie Budin, F-38031 Grenoble. Tél. : (+33) 4 76 59 57 50. Fax : (+33) 4 76 59 40 08. URL : http://lametro.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SMTC, le Forum Accueil (Dgdst-Dacp) 3, rue Malakoff CS 50053, F-38031 Grenoble Cedex. URL : http://lametro.marcoweb.fr
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture d'un camion nacelle rail-route.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR714.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Fourniture d'un camion nacelle rail-route pour la maintenance des installations fixes du réseau de tramway de l'agglomération et en particulier les lignes aériennes de contact.
Deux prestations supplémentaires éventuelles sont prévues ("options") :
- option 1 : adaptation du véhicule en vue de l'utilisation d'une lame de déneigement existante ;
- option 2 : fourniture d'une lame de déneigement neuve et adaptation du véhicule en vue de l'utilisation de la lame de déneigement neuve.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34142100, 34621200,34143000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix global forfaitaire révisable. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-MI. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Inscription au budget général du SMTC.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Il sera prêté une attention particulière aux attestations précisant les principales caractéristiques et les principaux équipements des véhicules fournis, pouvant notamment :
- remorquer/freiner/pousser une rame de tramway dans une forte pente ;
- effectuer efficacement des travaux avec la nacelle pour interventions sur des lignes aériennes de contact ;
- utiliser une lame de déneigement ;
- permettre le fonctionnement de la nacelle en autonomie (sur batterie).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Les certificats de qualifications professionnelles ; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
négociée.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
14CP36F.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 septembre 2014, à 15:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date prévisionnelle de transmission des dossiers de consultation aux candidats agréés : mi-septembre 2014.
Date prévisionnelle de notification du marché : janvier 2015.
Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire).
Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase "candidatures" et une phase "offres". Le dossier de consultation ne sera envoyé qu'aux candidats agréés à l'issue de la première phase de sélection des candidatures. Des négociations seront organisées avec les candidats ayant remis une offre.
Les critères relatifs à la candidature sont les suivants : les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours possible devant le Tribunal Administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 juillet 2014.

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