Centrale des marchés
France-Grenoble: Équipements médicaux II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Services Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation Lieu principal d’exécution des travaux...
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France-Grenoble: Équipements médicaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998469

Date de clôture estimée : 14/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/03/14)
77260-2014
Pôle HBL Biomed
CHU de Grenoble, CS 10217
FRANCE
+33 476769453
jmaglione@chu-grenoble.fr
Grenoble Cedex 9
38043
Mlle Maglione Johanne
Direction technique

Adresse(s) internet:

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Pôle achat logistique biomédical
CHU de Grenoble, CS 10217
M. Wicart Pierre
+33 476768869
pwicart@chu-grenoble.fr
Grenoble
38043
Direction biomédical

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Grenoble Cedex 9
Pôle achat logistique biomédical
CHU de Grenoble, CS 10217
Mlle Maglione Johanne
+33 476769453
jmaglione@chu-grenoble.fr
38043
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_vLLft10DST
Direction technique

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Pôle achat logisitque biomédical
CHU de Grenoble, CS 10217
Mlle Maglione Johanne
+33 476769453
Grenoble
38043
Direction technique


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Santé
I.3) Activité principale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble.
Code NUTS

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Maintenance de défibrilateurs et d'équipements RESMED du CHU de Grenoble Dossier 14m027.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
33100000
Équipements médicaux
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Maintenance curative des défibrillateurs SW.
1)
Description succincte
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 10 000 EUR

3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Marché à bons de commande avec montant maximum de 10 000 EUR HT annuel.
5)
Information complémentaire sur les lots
Maintenance curative des défibrillateurs Schiller.
1)
Description succincte
33100000
Équipements médicaux
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 10 000 EUR

3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Marché à bons de commande avec montant maximum de 10 000 EUR HT annuel.
5)
Information complémentaire sur les lots
Maintenance curative des défibrillateurs Philips.
1)
Description succincte
33100000
Équipements médicaux
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 50 000 EUR

3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Marché à bons de commande avec montant maximum de 50 000 EUR HT annuel.
5)
Information complémentaire sur les lots
Maintenance curative des défibrillateurs général electrics.
1)
Description succincte
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 20 000 EUR

3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Marché à bons de commande avec montant maximum de 20 000 EUR HT annuel.
5)
Information complémentaire sur les lots
Maintenance curative des défibrillateurs ZOLL.
1)
Description succincte
33100000
Équipements médicaux
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 10 000 EUR

3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Marché à bons de commande avec montant maximum de 10 000 EUR HT annuel.
5)
Information complémentaire sur les lots
Maintenance préventive de défibrillateurs toutes marques.
1)
Description succincte
33100000
Équipements médicaux
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 20 000 EUR

3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Marché à bons de commande avec montant maximum de 20 000 EUR HT annuel.
5)
Information complémentaire sur les lots
Maintenance d'équipements de marque Resmed.
1)
Description succincte
33100000
Équipements médicaux
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 30 000 EUR

3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Marché à bons de commande avec montant maximum annuel de 30 000 EUR HT annuel.
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une avance peut être accordée au titulaire du marché.
Le délai global de paiement est de 50 jours.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Groupement solidaire souhaité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificat(s) de marquage CE et attestation) de conformité et annexe(s) se rapportant au dispositif(s) proposé(s).
Certificat ou habilitation spécifique propre au lot : les certificats de qualifications et/ou de qualité (exemple habilitation à intervenir sur un équipement particulier....).

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
1. Efficacité de l'organisation de maintenance proposée. Pondération 50
2. Coût. Pondération 48
3. Développement durable. Pondération 2

IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
14.4.2014 - 11:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
français.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le critère «efficacité de l'organisation de maintenance proposée» sera apprécié à partir des éléments suivants :
— renseignements sur l'organisation du service de maintenance et moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la prestation spécifique de maintenance,
— approvisionnement en pièces détachées,
— outils de diagnostic,
— description des opérations de maintenance et de contrôle qualité,
— possibilité de prêt,
— traçabilité des informations,
— durée de garantie des prestations.
Le critère développement durable sera apprécié en fonction des éléments transmis dans sa proposition.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.3.2014.

VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
2 place de Verdun
38000
Tribunal administratif de Grenoble
Grenoble
+33 476429000
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
2 place de Verdun
38000
Tribunal administratif de Grenoble, greffe de la 3 eme Chambre
Grenoble
+33 476429000
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
3.3.2014
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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