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France-Grenoble: Équipements médicaux II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation d...
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France-Grenoble: Équipements médicaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846479

Date de clôture estimée : 25/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
338277-2013
JOUE (18/09/13)
312060-2013
I.1) 38043
Mlle Maglione Johanne
Pôle HBL Biomed
+33 476769453
FRANCE
Direction technique
+33 476766509
jmaglione@chu-grenoble.fr
CHU de Grenoble, CS 10217
Grenoble Cedex 9

Adresse(s) internet:

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

38043
Mlle Maglione Johanne
CHU de Grenoble, pôle achats et patrimoine
+33 476769453
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_IR77TiD0Np
Direction technique
+33 476765099
jmaglione@chu-grenoble.fr
CS 10217
Grenoble Cedex 9
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

38043
Mlle Maglione Johanne
CHU de Grenoble, pôle achats et patrimoine
+33 476769453
Grenoble Cedex 9
Direction technique
FRANCE
jmaglione@chu-grenoble.fr
CS 10217
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Santé
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9.
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Acquisition de ventilateurs de réanimation pour le CHU de Grenoble.
Dossier 13M024.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Équipements médicaux
33100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Une avance peut être accordée au titulaire du marché.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Fincancement sur les fonds propres du CHU.
Le délai global de paiement est de 50 jours.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Valeur technique de l'offre. Pondération 50
2. Prix cout global de possession. Pondération 50

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 25.9.2013 - 11:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Le critère de pondération "Valeur technique de l'offre" comprendra le résultat des essais de matériels et la conformité des configurations proposées.
Le critère prix cout global d'exploitation comprendra 10 % prix cout d'exploitation et 40 % pour le prix d'acquisition.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 38000
+33 476422259
+33 476429000
FRANCE
Tribunal adminstratif de Grenoble
2 place de Verdun
Grenoble
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 38000
+33 476429000
FRANCE
Tribunal admnsitratif de Grenoble, Greffe de la 3ème chambre
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
2 place de Verdun
Grenoble
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 13.9.2013
Date d’envoi du présent avis:
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