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Nettoyage des locaux de la patinoire Polesud La présente consultation concerne le nettoyage de la patinoire Polesud à Grenoble ville : Grenoble mel : marchespublicsmetro@lametro.fr cp : 38031 designation : METROPOLE GRENOBLE ALPES ME...
METROPOLE GRENOBLE ALPES METROPOLE MET 38031Grenoble marchespublicsmetro@lametro.fr
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Nettoyage des locaux de la patinoire Polesud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2561136

Date de clôture estimée : 23/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/01/17)
17-3711
JOUE (20/01/17)
021971-2017

Département(s) de publication : 38
Annonce No 17-3711
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
METROPOLE GRENOBLE ALPES METROPOLE MET, Le Forum 3, rue Malakoff Cedex 01, 38031, Grenoble, F, Courriel : marchespublicsmetro@lametro.fr, Code NUTS : FR714
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lametro.fr/
Adresse du profil acheteur : http://lametro.marcoweb.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://lametro.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : GRENOBLE-ALPES METROPOLE, Le Forum 3, rue Malakoff CS 50053 Cedex 01, 38031, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 59 56 44, Courriel : marchespublicsmetro@lametro.fr, Code NUTS : FR714, Adresse internet : http://lametro.marcoweb.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://lametro.marcoweb.fr
à l'adresse suivante : GRENOBLE-ALPES METROPOLE, Le Forum Accueil (DAJ - Marchés publics) 3, rue Malakoff CS 50053 Cedex 01, 38031, Grenoble, F, Courriel : marchespublicsmetro@lametro.fr, Code NUTS : FR714, Adresse internet : http://lametro.marcoweb.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Nettoyage des locaux de la patinoire Polesud
Numéro de référence : 17MA001S
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne le nettoyage de la patinoire Polesud à Grenoble
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 680 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR714|
Lieu principal d'exécution : Patinoire Polesud Avenue d'Innsbruck Grenoble
II.2.4)Description des prestations : Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum et un opérateur économique. Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 01/09/2017 jusqu'au 31/08/2019, il peut etre reconduit une fois pour une période de reconduction de deux ans. Le montant total des commandes est de 340 000,00 euro(s) HT maximum pour la durée initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car la prestation est unique et couvre un site unique, la dévolution en lots séparés risque d'en rendre techniquement difficile l'exécution
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 680 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible une fois pour une durée de deux ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (DC1 ou forme libre); Déclaration du candidat (DC2 ou forme libre) ; Extrait Kbis datant de moins de 3 mois et les éventuelles délégations de pouvoirs pour engager le candidat
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité de l'accord-cadre portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (rubrique F1 de la DC2 ou forme libre)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Références : une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique (rubrique G1 de la DC2 ou forme libre)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Les prestations comportent des conditions particulières d'exécution : une clause d'insertion et une obligation de reprise du personnel. Les modalités de mise en œuvre de ces conditions sont précisées dans le règlement de la consultation ainsi que dans le cahier des clauses administratives particulières et ses annexes
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 février 2017 - 15:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 février 2017 - 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La visite du site est obligatoire, les dates prévues sont les suivantes : mardi 31 janvier 2017 de 10 heures à 12 heures ; mardi 7 février 2017 de 10 heures à 12 heures ; mardi 14 février 2017 de 10 heures à 12 heures. Les modalités d'organisation des visites sont précisées dans le règlement de la consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Cautionnement et garanties exigées : garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées par le budget principal de Grenoble-Alpes Métropole. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135, 38022, Grenoble Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut etre déposé par écrit devant le Président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2017
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