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Marché pour la mission Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour la construction d'ARTIS Echirolles : ensemble immobilier composé d'une pépinière d'entreprises, de bureaux, d'un centre de formation, d'ateliers II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché pour la mission Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour la construction d'ARTIS Echirolles : ensem...
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Marché pour la mission Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour la construction d'ARTIS Echirolles : ensemble immobilier composé d'une pépinière d'entreprises, de bureaux, d'un centre de formation, d'ateliers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 544280

Date de clôture estimée : 23/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/13)
107661-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Grenoble
+33 476480703
+33 476709740
FRANCE
Isère aménagement
Julien Chazelas
34 rue Gustave Eiffel
38028
karine.morenas@groupe38.fr

Adresse(s) internet:

http://achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Grenoble
+33 476480703
+33 476709740
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Isère aménagement
Mme Karine Morenas ou M. Julien Chazelas
34 rue Gustave Eiffel
38028
karine.morenas@groupe38.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Grenoble
+33 476480703
+33 476709740
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Isère aménagement
Karine Morenas
34 rue Gustave Eiffel
38028
karine.morenas@groupe38.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Grenoble Cedex 1
FRANCE
Isère aménagement
Julien Chazelas
34 rue Gustave Eiffel
38028


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SPL
I.3) Activité principale
Autre: Aménagement construction
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché pour la mission Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour la construction d'ARTIS Echirolles : ensemble immobilier composé d'une pépinière d'entreprises, de bureaux, d'un centre de formation, d'ateliers.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: ZAC Village 2, Echirolles (Isère)
Isère
FR714


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Mission d'OPC pour la réalisation d'un ensemble immobilier de 2 400 m² SHON composé d'une pépinière d'entreprises, de bureaux, d'un centre de formation, d'ateliers, dénommé « Artis Echirolles », implanté sur la commune d'Echirolles, dans le quartier « Village 2 » faisant l'objet d'une opération de renouvellement urbain, et destiné notamment à des entreprises du secteur de l'économie sociale et solidaire. Le prestataire se verra attribuer les missions suivantes :
Les éléments de mission de la phase des études de réalisation, de la phase de préparation de chantier, de la phase d'exécution des contrats et de la phase d'assistance des opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'architecture
71200000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Enveloppe prévisionnelle des travaux : 2 300 000 millions d'euros HT.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 28 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées par le maître d'ouvrage.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) Une lettre de candidature signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque co-traitant en cas de groupement) et la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (DC1 ou équivalent).
2) Une déclaration du candidat à fournir par chaque cotraitant en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après (DC2 ou équivalent) :
— justificatif des pouvoirs de la personne habilités à engager le candidat,
— justificatif du pouvoir donné au mandataire du groupement le cas échéant,
— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire,
— L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et l'attestation d'assurance responsabilité civile décennale en cours de validité.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires sur les 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— moyens humains et matériels,
— qualification et CV des responsables.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Références de mission sur opérations d'importance et de complexité comparables sur les 3 dernières années, indiquant la date, la durée, le montant de l'opération et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. valeur technique au vu de la note méthodologique et du temps prévisionnel. Pondération 80
2. prix des prestations. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
JC/NT/KM-2013-1023-068 OPC ARTIS Echirolles
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.4.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Mode de passation : marché privé, ordonnance 2005-649 du 6.6.2011 – décret 2005-1742 du 30.12.2005. Procédure adaptée ouverte avec négociations selon article 10 et 11 du décret. Retrait du DCE sur la plateforme achatpublic.com. Modalité de remise des candidatures sous forme papier : remise par RAR ou récépissé sous enveloppe fermée portant la mention de l'objet de la consultation.
La remise par voie électronique n'est pas autorisée. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres finales.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
69433 cedex 09
Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
+33 472607012
67 rue Servient
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
28.3.2013
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