1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut polytechnique de grenoble (Grenoble INP)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de services traiteurs pour les besoins de Grenoble INP - UGA Accord-cadre, à bons de commande et à marchés subséquents, avec maximum.
Description: Prestations de services traiteurs pour les besoins de l'Institut polytechnique de Grenoble, Institut d'ingénierie et de management, Université Grenoble-Alpes Autres : Accord-cadre, à bons de commande et à marchés subséquents, avec maximum. (1) Café d'accueil, petit déjeuner, pause-café, et, (2) Plateaux repas (lot réservé aux entreprises adaptées et/ou d'insertion par l'emploi) exécutés par l'émission de bons de commande. (3) Buffet et cocktail exécutés par marchés subséquents.
Identifiant de la procédure: 779da65b-8a86-44ef-b3b8-fb2abccaaa2c
Identifiant interne: A24S006
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure: PROCÉDURE ADAPTÉE Services sociaux et services spécifiques Article R2123-1 (modifié par le Décret n° 2021-357 du 30 mars 2021) L'acheteur peut recourir à une procédure adaptée pour passer : [...] 3° Un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, dont la liste figure dans un avis annexé au présent code, quelle que soit la valeur estimée du besoin ; 7. Services d'hôtellerie et de restauration - de 55510000-8 à 55524000-9 [Services de cantine, de restauration scolaire, de traiteur et de livraison de repas]
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Agglomération grenobloise Agglomération grenobloise Agglomération grenobloise
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: RAS
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre avec maximum de 2 800 000€ H.T. pour la durée maximale du marché est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. 1. D'une part, pour les lots 1 et 2, le présent accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. 2. D'autre part, pour le lot 3, le présent accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: BUFFETS / COCKTAILS (Remise en concurrence et conclusion de marchés subséquents à prix plafond)
Description: Les prestations attendues concernent des buffets pour réception de convives pour le repas selon 4 formules différentes. Les formules ne comprennent pas de boissons et seront commandées par application des prix unitaires aux quantités réelles. Grenoble INP-UGA se réserve le droit de demander un agencement spécifique des tables accompagné de la prestation service, en fonction des événements. (1) Formule 1 / Buffet "Snacking" : repas simple (public interne, étudiants) avec une variété d'encas comme des petits sandwiches, des salades, des fruits frais, etc. (2) Formule 2 / Buffet : sélection variée de plats disposés sur un buffet, adaptée à différents types d'événements avec entrées, plats principaux (froid et/ou chaud), accompagnements, desserts, etc. (3) Formule 3 / Buffet Goûter : pauses goûter avec une sélection de petites bouchées sucrées, et/ou salées, pâtisseries, fruits, biscuits, etc. (4) Formule 4 / Cocktail : axée sur des bouchées raffinées et des boissons en petits formats ave
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PLATEAUX REPAS : lot RÉSERVÉ (à bons de commande)
Description: Les plateaux repas (avec ou sans bouteille d'eau) pour toutes les formules mentionnées ci-dessous comprendront de la vaisselle écoresponsable nécessaire à leur consommation, ainsi que des serviettes en papier. La vaisselle et les couverts devront être en matériaux recyclables et les emballages devront être limités. Ces plateaux visent à assurer un repas complet et équilibré pour une personne. Le titulaire veillera également à fournir les condiments (sel, poivre, moutarde, etc.) en quantité suffisante. (1) Formule "Lunch Box" - présentée dans un sac de transport en papier respectueux de l'environnement (à emporter) (2) Formules plateaux repas - « standard ; prestige » (avec support pour consommer sur site) (2.1) (A) Formule Standard (2.3) (B) Formule prestige
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Café d'accueil, petit déjeuner, pause-café (lot à bons de commande)
Description: Les prestations de café d'accueil, petit déjeuner et/ou pause-café correspondent à la préparation, livraison et installation d'éléments pour la réception de personnes dans le cadre d'une collation. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins par le biais des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires ainsi que sur la carte du titulaire du marché.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut polytechnique de grenoble (Grenoble INP)
Numéro d’enregistrement: 19381912500017
Adresse postale: 46 avenue Félix Viallet
Ville: Grenoble cedex 1
Code postal: 38031
Pays: France
Téléphone: +33 (0)4 76 57 45 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 74756e6b-5dc9-4136-8759-46e50bcba2b7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 17/05/2024 10:55:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 296292-2024
Numéro de publication au JO S: 97/2024
Date de publication: 21/05/2024
