1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut polytechnique de Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Relance lots 2 et 5
Description: Prestations de formation en prévention et sécurité pour les agents de l’Institut Polytechnique de Grenoble, École nationale supérieure d’architecture de Grenoble et l’Institut d’Etudes Politiques LOT 2 : Formations « Incendie – secourisme » LOT 5 : Formations « Autoclave »
Identifiant de la procédure: 51b2aff8-9879-4c09-b584-f4406539b160
Identifiant interne: 2026ETUSA0032_RL_lots_2_et_5
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature complémentaire (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 AV FELIX VIALLET 46 AVENUE FELIX VIALLET 46 avenue Felix Viallet 46 avenue Felix Viallet
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations détailées sont à retrouver dans les documents de la consultation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les informations détaillées sont consultables dans le Règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de formation en prévention et sécurité pour les agents de l’Institut Polytechnique de Grenoble, École nationale supérieure d’architecture de Grenoble et l’Institut d’Etudes Politiques LOT 2 : Formations « Incendie – secourisme » LOT 5 : Formations « Autoclave »
Description: Lot 2 : Incendie et Secourisme
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature complémentaire (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 AVENUE FELIX VIALLET 46 avenue Felix Viallet 46 avenue Felix Viallet
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations détaillées sont consultables dans les documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les informations détaillées sont consultables dans les documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les autres critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les autres critères sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/11/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les informations détaillées sont consultables dans les documents de la consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Consulter le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut polytechnique de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de formation en prévention et sécurité pour les agents de l’Institut Polytechnique de Grenoble, École nationale supérieure d’architecture de Grenoble et l’Institut d’Etudes Politiques LOT 2 : Formations « Incendie – secourisme » LOT 5 : Formations « Autoclave »
Description: LOT 5 : Formations « Autoclave »
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
Nomenclature complémentaire (cpv): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 AVENUE FELIX VIALLET 46 avenue Felix Viallet 46 avenue Felix Viallet 46 avenue Felix Viallet
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les autres critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les autres critères sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/11/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 19:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer aux documents de la consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut polytechnique de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut polytechnique de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 19381912500017
Adresse postale: 46 AVENUE FELIX VIALLET 46 avenue Felix Viallet
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 (0)4 76 57 45 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 46 AVENUE FELIX VIALLET 46 avenue Felix Viallet 46 avenue Felix Viallet
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 521a52ab-5313-45d5-813a-2f4f000bc0e2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2026 09:32:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 759689-2026
Numéro de publication au JO S: 212/2026
Date de publication: 02/11/2026
