1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut polytechnique de Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location-vente d'un tomographe à rayons X
Description: Location-vente d'un tomographe à rayons X
Identifiant de la procédure: 09ded35a-79d9-4f83-85db-3506031548b1
Identifiant interne: 2026FCSSA0036
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38582000 Équipement de contrôle aux rayons X
Nomenclature complémentaire (cpv): 38947000 Microanalyseurs de rayons X, 38580000 Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux, 33115000 Appareils de tomographie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1130, rue de la piscine
Ville: Saint-Martin d’Hères
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations détailées sont à retrouver dans les documents de la consultation
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 645 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les informations détaillées sont consultables dans le Règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location-vente d'un tomographe à rayons X
Description: Location-vente d'un tomographe à rayons X
Identifiant interne: 2026FCSSA0036
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38582000 Équipement de contrôle aux rayons X
Nomenclature complémentaire (cpv): 38947000 Microanalyseurs de rayons X, 38580000 Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux, 33115000 Appareils de tomographie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1130, rue de la piscine Domaine Universitaire, BP75
Ville: Saint-Martin d’Hères
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations détaillées sont consultables dans les documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les informations complémentaires sont consultables dans les documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les autres critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les autres critères sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 26/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les informations sont consultables dans les documents de la consulation
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Consulter le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut polytechnique de Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Institut polytechnique de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Institut polytechnique de Grenoble
Organisation qui traite les offres: Institut polytechnique de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut polytechnique de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 19381912500017
Adresse postale: 46 avenue Felix Viallet
Ville: Grenoble cedex 1
Code postal: 38031
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33658362677
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN 38000 GRENOBLE
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 5893179e-55b1-4b6c-8c53-897a86a078ab - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/09/2026 13:23:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 667474-2026
Numéro de publication au JO S: 188/2026
Date de publication: 29/09/2026
