1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP-UGA)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et maintenance des extincteurs et autres équipements de lutte contre l'incendie sur les sites de Grenoble INP - UGA
Description: Fourniture et maintenance des extincteurs et autres équipements de lutte contre l'incendie sur les sites de Grenoble INP - UGA au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP-UGA) - Pour la Direction du Patrimoine
Identifiant de la procédure: e05d78de-a524-4daf-aaf6-12a6c009f2c8
Avis précédent: 7557eb33-8cd8-4359-b68a-a7012b3c6154-02
Identifiant interne: F24I015
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 35111320 Extincteurs portatifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution sont : Grenoble (yc la Presqu'île) Herbeys, Saint-Martin-d'Hères, Gières et Valence.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire décomposé en 3 lots géographiques. La période initiale est d'1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché est de 4 ans, reconductions comprises. Le montant maximum, pour l'ensemble des lots, pour une période d'1 an est de 50.000 euros HT soit un montant maximum, pour l'ensemble des lots, pour la durée totale de l'accord-cadre de 200.000 euros HT, reconductions comprises. Le montant maximum pour le lot 1 - Campus Ouest pour la durée totale de l'accord-cadre est de 65.000 euros HT, reconductions comprises. Le montant maximum pour le lot 2 - Campus Est pour la durée totale de l'accord-cadre est de 120.000 euros HT, reconductions comprises. Le montant maximum pour le lot 3 - Valence pour la durée totale de l'accord-cadre est de 15.000 euros HT, reconductions comprises. Les prestations relatives au lot 2 - Campus Est comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion (se référer à l'art 2.3 du règlement de consultation, ainsi qu'à l'annexe n°1 au CCAP).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et maintenance des extincteurs et autres équipements de lutte contre l'incendie sur les sites de Grenoble INP-UGA, LOT 1 - Campus Ouest
Description: Fourniture et maintenance des extincteurs et autres équipements de lutte contre l'incendie pour les locaux de Grenoble INP - UGA situés à Grenoble, sur la Presqu'île et à Herbeys.
Identifiant interne: F24F016-lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 35111320 Extincteurs portatifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire décomposé en 3 lots géographiques. La période initiale est d'1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché est de 4 ans, reconductions comprises. Le montant maximum pour le lot 1 - Campus Ouest pour la durée totale de l'accord-cadre est de 65.000 euros HT, reconductions comprises.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX [Critère n°1]
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°1]
Description: Moyens humains mis en oeuvre pour assurer la bonne exécution des prestations : équipe affectée à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°2]
Description: Modes opératoires et organisation des interventions : gestion du marché sur les 4 années
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°3]
Description: Modes opératoires et organisation des interventions : estimation du temps d'intervention par bâtiment
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°4]
Description: Qualité des rapports d'interventions
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°5]
Description: Méthodologie d'intervention en site occupé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Critère n°3]
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Pour les voies de recours ouvertes aux candidats, se référer au Règlement de la consultation (RC).
Organisation qui signe le marché: Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP-UGA)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et maintenance des extincteurs et autres équipements de lutte contre l'incendie sur les sites de Grenoble INP-UGA, LOT 2 - Campus Est
Description: Fourniture et maintenance des extincteurs et autres équipements de lutte contre l'incendie pour les locaux de Grenoble INP - UGA situés situés à Saint-Martin-d'Hères et à Gières.
Identifiant interne: F24F016-lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 35111320 Extincteurs portatifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire décomposé en 3 lots géographiques. La période initiale est d'1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché est de 4 ans, reconductions comprises. Le montant maximum pour le lot 2 - Campus Est pour la durée totale de l'accord-cadre est de 120.000 euros HT, reconductions comprises.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX [Critère n°1]
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°1]
Description: Moyens humains mis en oeuvre pour assurer la bonne exécution des prestations : équipe affectée à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°2]
Description: Modes opératoires et organisation des interventions : gestion du marché sur les 4 années
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°3]
Description: Modes opératoires et organisation des interventions : estimation du temps d'intervention par bâtiment
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°4]
Description: Qualité des rapports d'interventions
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°5]
Description: Méthodologie d'intervention en site occupé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Critère n°3]
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Pour les voies de recours ouvertes aux candidats, se référer au Règlement de la consultation (RC).
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture et maintenance des extincteurs et autres équipements de lutte contre l'incendie sur les sites de Grenoble INP-UGA, LOT 3 - Valence
Description: Fourniture et maintenance des extincteurs et autres équipements de lutte contre l'incendie pour les locaux de l'école ESISAR de Grenoble INP - UGA situés à Valence
Identifiant interne: F24F016-lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 35111320 Extincteurs portatifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire décomposé en 3 lots géographiques. La période initiale est d'1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché est de 4 ans, reconductions comprises. Le montant maximum pour le lot 3 - Valence pour la durée totale de l'accord-cadre est de 65.000 euros HT, reconductions comprises.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX [Critère n°1]
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°1]
Description: Moyens humains mis en oeuvre pour assurer la bonne exécution des prestations : équipe affectée à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°2]
Description: Modes opératoires et organisation des interventions : gestion du marché sur les 4 années
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°3]
Description: Modes opératoires et organisation des interventions : estimation du temps d'intervention par bâtiment
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°4]
Description: Qualité des rapports d'interventions
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE [Critère n°2 / sous-critère n°5]
Description: Méthodologie d'intervention en site occupé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Critère n°3]
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Pour les voies de recours ouvertes aux candidats, se référer au Règlement de la consultation (RC).
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 200 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 65 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DESAUTEL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DESAUTEL - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 65 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025007FFINPAC
Titre: LOT 1 - Campus Ouest
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/02/2025
Date de conclusion du marché: 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7557eb33-8cd8-4359-b68a-a7012b3c6154-02
Organisation qui signe le marché: Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP-UGA)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DESAUTEL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DESAUTEL - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025008FFINPAC
Titre: LOT 2 - Campus Est
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/02/2025
Date de conclusion du marché: 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7557eb33-8cd8-4359-b68a-a7012b3c6154-02
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DESAUTEL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DESAUTEL - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025009FFINPAC
Titre: LOT 3 - Valence
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/02/2025
Date de conclusion du marché: 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7557eb33-8cd8-4359-b68a-a7012b3c6154-02
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: Grenoble cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Télécopieur: +33 476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP-UGA)
Numéro d’enregistrement: 19381912500017
Adresse postale: 46 avenue Félix Viallet
Ville: Grenoble cedex 1
Code postal: 38031
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476574305
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DESAUTEL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 955 503 982 00014
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 72 25 33 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4cf5205c-3ad3-446b-ab68-6249e3fc0b9d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 10:08:04 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 282194-2025
Numéro de publication au JO S: 85/2025
Date de publication: 02/05/2025