Centrale des marchés
Évacuation et traitement des déchets de bois des déchèteries intercommunales La prestation a pour objet :-La mise à disposition de bacs homologués pour la protection de l'environnement et adaptés suivant les sites de collecte que ce soit en terme de capacité ou de spécifici...
Grenoble Alpes Métropole 38031Grenoble 04 76 59 40 08
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Évacuation et traitement des déchets de bois des déchèteries intercommunales

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1665034

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (04/09/15)
15-134148
Résultat de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-134148 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Grenoble Alpes Métropole, le Forum - 3 rue Malakoff - cS 50053, à l'attention de M. le président, F-38031 Grenoble Cedex 01. Tél. (+33) 4 76 59 59 59. Fax (+33) 4 76 59 40 08.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lametro.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://lametro.marcoweb.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://lametro.marcoweb.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://lametro.marcoweb.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


évacuation et traitement des déchets de bois des déchèteries intercommunales.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : agglomération grenobloise.


Code NUTS FR714.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la prestation a pour objet :

-La mise à disposition de bacs homologués pour la protection de l'environnement et adaptés suivant les sites de collecte que ce soit en terme de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de bois par les usagers des déchèteries ou par les services des communes de l'agglomération.

-L'Enlèvement des bacs de déchets de bois (bois en mélange, bois A ou bois B) pour les différents sites.

-La mise à disposition sur la Métropole d'une plateforme de transit ou d'un site de traitement, muni d'un dispositif de pesée des entrées et des sorties, permettant d'accueillir les déchets de bois de Grenoble Alpes Métropole

-La valorisation ou l'élimination des déchets de bois par une filière à préciser au mémoire technique.

Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires et un opérateur économique.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


90511000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 60.
     2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15CP45S.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 084-149868 du 30/04/2015.


Section V : Attribution du marché

INTITULÉ : Evacuation et traitement des déchets de bois des déchèteries intercommunales

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


PAPREC RESEAU, Rue Blaise Pascal, F-69680 Chassieu.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le marché a été attribué le 30 juin 2015, signé le 29 juillet 2015 et notifié le 6 août 2015.
Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-64596, mise en ligne le 28 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Fax (+33) 4 76 42 22 69.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours possible devant le Tribunal Administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


3 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Grenoble Alpes Métropole, le Forum - 3 rue Malakoff - cS 50053, à l'attention de M. le président, F-38031 Grenoble Cedex 01. Tél. (+33) 4 76 59 59 59. Fax (+33) 4 76 59 40 08.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lametro.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://lametro.marcoweb.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://lametro.marcoweb.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://lametro.marcoweb.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


évacuation et traitement des déchets de bois des déchèteries intercommunales.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : agglomération grenobloise.


Code NUTS FR714.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la prestation a pour objet :

-La mise à disposition de bacs homologués pour la protection de l'environnement et adaptés suivant les sites de collecte que ce soit en terme de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de bois par les usagers des déchèteries ou par les services des communes de l'agglomération.

-L'Enlèvement des bacs de déchets de bois (bois en mélange, bois A ou bois B) pour les différents sites.

-La mise à disposition sur la Métropole d'une plateforme de transit ou d'un site de traitement, muni d'un dispositif de pesée des entrées et des sorties, permettant d'accueillir les déchets de bois de Grenoble Alpes Métropole

-La valorisation ou l'élimination des déchets de bois par une filière à préciser au mémoire technique.

Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires et un opérateur économique.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


90511000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 60.
     2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15CP45S.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 084-149868 du 30/04/2015.


INTITULÉ : Evacuation et traitement des déchets de bois des déchèteries intercommunales

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


PAPREC RESEAU, Rue Blaise Pascal, F-69680 Chassieu.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le marché a été attribué le 30 juin 2015, signé le 29 juillet 2015 et notifié le 6 août 2015.
Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-64596, mise en ligne le 28 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Fax (+33) 4 76 42 22 69.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours possible devant le Tribunal Administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


3 septembre 2015.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous