A proximité de Grenoble 38031 Isere
Acheteur : Grenoble Alpes Metropole
le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE
Tel : 0476595959
2 Lots
Lot 1
Collecte et transport flux Ordures Ménagères Résiduelles
Lot 2
Collecte et transport flux Emballages recyclables et Papiers en mélange
Secteurs d'activité
Services de transport des ordures ménagères.
Services de collecte des ordures ménagères.

Collecte et transport des déchets ménagers déposés en conteneurs d'apport volontaire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/04/2025
JOUE - 224652-2025
224652-2025 - Résultats
France – Services de transport des ordures ménagères – Collecte et transport des déchets ménagers déposés en conteneurs d'apport volontaire
OJ S 69/2025 08/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCollecte et transport des déchets ménagers déposés en conteneurs d'apport volontaire
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans, tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure9471835b-a90e-4c23-a723-f7096b67edd2
Identifiant interne2024-FCS-ACP-0408
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 980 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConsultation du marché sur demande écrite préalable
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCollecte et transport flux Ordures Ménagères Résiduelles
DescriptionCollecte et transport flux Ordures Ménagères Résiduelles<br/>
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 5 mai 2025. L'accord-cadre peut être reconduit dans les conditions fixées dans le cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur773331-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreCollecte et transport flux Emballages recyclables et Papiers en mélange
DescriptionCollecte et transport flux Emballages recyclables et Papiers en mélange<br/>
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 5 mai 2025. L'accord-cadre peut être reconduit dans les conditions fixées dans le cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur773331-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPROPOLYS
Offre
Identifiant de l’offrePROPOLYS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-3708-00
TitreCollecte et transport flux Ordures Ménagères Résiduelles
Date de conclusion du marché02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPAPREC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offrePAPREC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre980 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-3709-00
TitreCollecte et transport flux Emballages recyclables et Papiers en mélange
Date de conclusion du marché02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement9751070F-C89E-D5AB-79F09C6196B43371
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement50722
Adresse postaleLe Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff
VilleGrenoble
Code postal38031
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0476595959
Adresse internethttp://www.lametro.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement1854792
Adresse postale1 place André Malraux
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactDACP - SCPP
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0476595959
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement97510756-0DFB-C19C-A64E6CA3593682F8
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement9751076F-C625-AA89-231057947AA90F01
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielPROPOLYS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1572898-1-1-1
Adresse postale109 Rue Jean Aicard
VilleDraguignan
Code postal83300
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniqueb.etudes@pizzorno.com
Téléphone0494505050
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielPAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1572898-1-2-1
Adresse postale3 Rue Pascal
VilleLa Courneuve
Code postal93120
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone0472470606
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis64044c2a-5fc0-4535-b51e-d3e4915f1aae  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/04/2025 09:23:09 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis224652-2025
Numéro de publication au JO S69/2025
Date de publication08/04/2025