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38 travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal à Poisat 38 travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal à Poisat travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal...
Grenoble Alpes Métropole 38031Grenoble
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38 travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal à Poisat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 670451

Date de clôture estimée : 27/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/04/13)
13-60378

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grenoble Alpes Métropole.
Correspondant : M. le président, 3 rue Malakoff - le Forum 38031 Grenoble Cedex 01.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal de Poisat.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : cimetière intercommunal - commune de Poisat (38).

Code NUTS : FR714.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à tranches conditionnelles
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : concernant les lots 1 et 3, les travaux comportent une tranche ferme et 1 tranche conditionnelle désignées ci-dessous :
Lot 1 (Terrassements - vrd) :
TF : Travaux de terrassement et de VRD
Tc1 : Réseau d'éclairage public sous la voie d'accès
Lot 3 (Maçonnerie) :
TF : Travaux de maçonnerie
Tc1 : 7 jardinières avec assise bois.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : concernant le lot 2 (Aménagement paysager / Revêtement) les candidats doivent obligatoirement répondre à l'option suivante (dans le cas contraire, leur offre sera déclarée irrégulière) :
Option n°1aménagement de surface : béton imprimé teinté en pied de mur devant le columbarium en remplacement du stabilisé
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 28-ii du Cmp) : identiques au marché initial.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Par tranche. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : dispositif emploi de public prioritaire - voir annexe 1 au CCAP.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Lettre de candidature (Dc1 ou ex DC 4) ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou ex DC 5 ou forme libre).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Les niveaux minimums requis concernant les capacités professionnelles et techniques des candidats sont précisées ci-après (celles-ci pourront faire l'objet d'une équivalence en termes de certificats de capacité ou de références portant sur des prestations comparables) :
Les certificats de qualifications professionnelles ; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC 5 ou nouveau formulaire Dc2 ou forme libre) ;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique au vu du mémoire justificatif de l'offre : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 mai 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13CP17T.

Renseignements complémentaires .

Critères d'agrément des candidatures :
- capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs) ;
- capacités financières (moyens financiers) ;
- capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles)
Renseignement(S) technique(s) :
Maître d'oeuvre :
Alp' etudes ingenieurs conseils
137, rue Mayoussard
Centr'Alp
38430 MOIRANS
Durée du marché ou délai d'exécution :
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 6 mois (période de préparation incluse fixée à 30 jours) à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer l'exécution des travaux du/des premier(s) lot(s).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : lametro.marcoweb.fr
La référence du dossier est 13cp17t.
Le dossier de consultation est également disponible à cette même adresse

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : GRENOBLE ALPES METROPOLE.
le Forum Accueil (Réf Service Dgdst-Cpug) 3, rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : GRENOBLE ALPES METROPOLE.
Correspondant : gisèle Desèbe, service DGDST-DIP-IEA Le Forum 3, rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01, tél. : 04-76-59-40-14.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : GRENOBLE ALPES METROPOLE.
Correspondant : christophe Laplace, service DGDST-CPUG Le Forum 3, rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01, tél. : 04-76-59-59-02.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : GRENOBLE ALPES METROPOLE.
service DGDST-CPUG Le Forum 3, rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01, télécopieur : 04-76-59-40-08.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135 38022 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours possible devant le Tribunal Administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Terrassements - vRD.

C.P.V. - Objet principal : 451125000.
Lot(s) 2 Aménagement paysager / Revêtement.

C.P.V. - Objet principal : 451127002
Objets supplémentaires : 452614008.
Lot(s) 3 Maçonnerie.

C.P.V. - Objet principal : 452625226.
Lot(s) 4 Serrurerie.

C.P.V. - Objet principal : 443165003.
Lot(s) 5 Marbrier.

C.P.V. - Objet principal : 449111000.

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