1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRENOBLE ALPES METROPOLE RESEAU CHALEUR
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Modernisation de la chaufferie de la Poterne - Marchés de travaux - PN
Description: Il s'agit d'un marché public travaux, passé par une entité adjudicatrice selon la Procédure avec négociations. La procédure est décomposée en deux phases distinctes (phase de candidature et phase d'offre). L'entité adjudicatrice sélectionnera pour la phase offre : - Lots 2, 3, 4, 5, 8 : tous les candidats dont les capacités professionnelles, techniques et financières ont été jugées satisfaisantes (pas de nombre maximum de candidat sélectionnés) - Lots 6, 9, 12 : 5 candidats maximum dont les capacités professionnelles, techniques et financières ont été jugées les meilleures et les mieux adaptées à l'opération, selon les critères de jugement des candidatures. La date d'envoi des invitations à soumissionner relative à la 2ème étape de la procédure est indiquée à titre indicatif. La durée du marché est de 45 mois à titre indicatif. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 1, 7 et 11 sont lancés par procédure distincte en procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 2° du code de la commande publique
Identifiant de la procédure: 3c310cdc-ba33-48dc-842b-166509e4678e
Identifiant interne: 2024-TX-STM-0376
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour le lot 3. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : - Capacité professionnelle, qualifications et références - Capacité technique, moyens humains et matériels, constitution et organisation de l'équipe - Capacité économique et financière Les critères de jugement des offres pour la 2ème phase (phase offre) sont les suivants : Lots 2 / 6 / 8 / 9 / 11 / 12 : 1.Prix des prestations (60 points) 2. Valeur technique (30 points) 3. Développement durable (10 points) Lots 3 / 4 / 5 : 1.Prix des prestations (40 points) 2. Valeur technique (50 points) 3. Développement durable (10 points)
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassements, Fondations, Gros oeuvre
Description: Terrassements, Fondations, Gros oeuvre
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262210 Travaux de fondation, 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot est de 6 684 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les niveaux minimums en termes de références sont les suivants : Lot 2 : 3 références minimum en prestations similaires au marché. Les références porteront sur la réalisation de systèmes de fondations (dont au moins une référence avec mise en oeuvre de pieux sécants), de gros oeuvre, pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 2,2m euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot terrassement/fondations / gros oeuvre) Lot 3 : 3 références minimum en réalisation d'installations de manutention et de stockage de Bois B et/ou Biomasse, pour des projets de chaufferies d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 4 : 3 références minimum en réalisation ou modification de chaudières (dont au moins une référence en chaudière à lit fluidisé), unités d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 5 : 3 références minimum en réalisation d'installations de traitement de fumées, incluant un traitement des poussières et une unité de traitement des Nox par Scr, pour des unités thermiques (chaufferies, Uve), d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 6 : 3 références minimum en prestations similaires au marché, chacune d'un montant d'opération d'au moins 300k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Cet/Electricité) ; Lot 8 : 3 références minimum en réalisation d'installations de protection incendie, pour des projets mettant en oeuvre une pomperie de 185m3/h de capacité minimum. Au moins l'une des références mettra en oeuvre un système de protection de silo biomasse / bois ou équivalent, par système de mousse au moyen foisonnement. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 9 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 560k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Vrd) Lot 12 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 800k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot architecture) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 8 : Adhésion au Ffmi ou fédération / association professionnelle équivalente ou preuve de capacité à partir de références en lien avec la protection incendie en milieu industriel Qualifications délivrées par le Cnpp, ou équivalentes : - Extinction automatique par Gaz : If13 - Service d'Installation et de maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : If1 - Service d'Installation et de Maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : E1 - Vérification périodique Spk ; - Extinction automatique par Ria/Pia : J5/F5 - Service de Validation et de Maintenance ; - Extinction automatique par Colonnes Incendie : J3/F3 (délivrée par le Cnpp) - Service de Validation et de Maintenance Lot 6 : Qualifications Qualifoudre + Qualifelec exigées
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 05/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Process Manutention et stockage Bois B
Description: Process Manutention et stockage Bois B
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42418500 Équipement mécanique de manutention, 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot est de 12 091 010 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les niveaux minimums en termes de références sont les suivants : Lot 2 : 3 références minimum en prestations similaires au marché. Les références porteront sur la réalisation de systèmes de fondations (dont au moins une référence avec mise en oeuvre de pieux sécants), de gros oeuvre, pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 2,2m euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot terrassement/fondations / gros oeuvre) Lot 3 : 3 références minimum en réalisation d'installations de manutention et de stockage de Bois B et/ou Biomasse, pour des projets de chaufferies d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 4 : 3 références minimum en réalisation ou modification de chaudières (dont au moins une référence en chaudière à lit fluidisé), unités d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 5 : 3 références minimum en réalisation d'installations de traitement de fumées, incluant un traitement des poussières et une unité de traitement des Nox par Scr, pour des unités thermiques (chaufferies, Uve), d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 6 : 3 références minimum en prestations similaires au marché, chacune d'un montant d'opération d'au moins 300k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Cet/Electricité) ; Lot 8 : 3 références minimum en réalisation d'installations de protection incendie, pour des projets mettant en oeuvre une pomperie de 185m3/h de capacité minimum. Au moins l'une des références mettra en oeuvre un système de protection de silo biomasse / bois ou équivalent, par système de mousse au moyen foisonnement. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 9 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 560k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Vrd) Lot 12 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 800k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot architecture) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 8 : Adhésion au Ffmi ou fédération / association professionnelle équivalente ou preuve de capacité à partir de références en lien avec la protection incendie en milieu industriel Qualifications délivrées par le Cnpp, ou équivalentes : - Extinction automatique par Gaz : If13 - Service d'Installation et de maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : If1 - Service d'Installation et de Maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : E1 - Vérification périodique Spk ; - Extinction automatique par Ria/Pia : J5/F5 - Service de Validation et de Maintenance ; - Extinction automatique par Colonnes Incendie : J3/F3 (délivrée par le Cnpp) - Service de Validation et de Maintenance Lot 6 : Qualifications Qualifoudre + Qualifelec exigées
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 05/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Process Chaudière
Description: Process Chaudière e Façades, Murs-rideaux
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44621200 Chaudières, 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot est de 9 893 600 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les niveaux minimums en termes de références sont les suivants : Lot 2 : 3 références minimum en prestations similaires au marché. Les références porteront sur la réalisation de systèmes de fondations (dont au moins une référence avec mise en oeuvre de pieux sécants), de gros oeuvre, pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 2,2m euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot terrassement/fondations / gros oeuvre) Lot 3 : 3 références minimum en réalisation d'installations de manutention et de stockage de Bois B et/ou Biomasse, pour des projets de chaufferies d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 4 : 3 références minimum en réalisation ou modification de chaudières (dont au moins une référence en chaudière à lit fluidisé), unités d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 5 : 3 références minimum en réalisation d'installations de traitement de fumées, incluant un traitement des poussières et une unité de traitement des Nox par Scr, pour des unités thermiques (chaufferies, Uve), d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 6 : 3 références minimum en prestations similaires au marché, chacune d'un montant d'opération d'au moins 300k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Cet/Electricité) ; Lot 8 : 3 références minimum en réalisation d'installations de protection incendie, pour des projets mettant en oeuvre une pomperie de 185m3/h de capacité minimum. Au moins l'une des références mettra en oeuvre un système de protection de silo biomasse / bois ou équivalent, par système de mousse au moyen foisonnement. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 9 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 560k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Vrd) Lot 12 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 800k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot architecture) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 8 : Adhésion au Ffmi ou fédération / association professionnelle équivalente ou preuve de capacité à partir de références en lien avec la protection incendie en milieu industriel Qualifications délivrées par le Cnpp, ou équivalentes : - Extinction automatique par Gaz : If13 - Service d'Installation et de maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : If1 - Service d'Installation et de Maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : E1 - Vérification périodique Spk ; - Extinction automatique par Ria/Pia : J5/F5 - Service de Validation et de Maintenance ; - Extinction automatique par Colonnes Incendie : J3/F3 (délivrée par le Cnpp) - Service de Validation et de Maintenance Lot 6 : Qualifications Qualifoudre + Qualifelec exigées
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 05/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Process Traitement des fumées
Description: Process Traitement des fumées
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42514300 Appareils de filtration, 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot est de 9 862 200 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les niveaux minimums en termes de références sont les suivants : Lot 2 : 3 références minimum en prestations similaires au marché. Les références porteront sur la réalisation de systèmes de fondations (dont au moins une référence avec mise en oeuvre de pieux sécants), de gros oeuvre, pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 2,2m euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot terrassement/fondations / gros oeuvre) Lot 3 : 3 références minimum en réalisation d'installations de manutention et de stockage de Bois B et/ou Biomasse, pour des projets de chaufferies d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 4 : 3 références minimum en réalisation ou modification de chaudières (dont au moins une référence en chaudière à lit fluidisé), unités d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 5 : 3 références minimum en réalisation d'installations de traitement de fumées, incluant un traitement des poussières et une unité de traitement des Nox par Scr, pour des unités thermiques (chaufferies, Uve), d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 6 : 3 références minimum en prestations similaires au marché, chacune d'un montant d'opération d'au moins 300k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Cet/Electricité) ; Lot 8 : 3 références minimum en réalisation d'installations de protection incendie, pour des projets mettant en oeuvre une pomperie de 185m3/h de capacité minimum. Au moins l'une des références mettra en oeuvre un système de protection de silo biomasse / bois ou équivalent, par système de mousse au moyen foisonnement. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 9 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 560k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Vrd) Lot 12 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 800k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot architecture) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 8 : Adhésion au Ffmi ou fédération / association professionnelle équivalente ou preuve de capacité à partir de références en lien avec la protection incendie en milieu industriel Qualifications délivrées par le Cnpp, ou équivalentes : - Extinction automatique par Gaz : If13 - Service d'Installation et de maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : If1 - Service d'Installation et de Maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : E1 - Vérification périodique Spk ; - Extinction automatique par Ria/Pia : J5/F5 - Service de Validation et de Maintenance ; - Extinction automatique par Colonnes Incendie : J3/F3 (délivrée par le Cnpp) - Service de Validation et de Maintenance Lot 6 : Qualifications Qualifoudre + Qualifelec exigées
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 05/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CET bâtiment et travaux électriques HT/BT
Description: CET bâtiment et travaux électriques HT/BT
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot est de 1 034 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les niveaux minimums en termes de références sont les suivants : Lot 2 : 3 références minimum en prestations similaires au marché. Les références porteront sur la réalisation de systèmes de fondations (dont au moins une référence avec mise en oeuvre de pieux sécants), de gros oeuvre, pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 2,2m euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot terrassement/fondations / gros oeuvre) Lot 3 : 3 références minimum en réalisation d'installations de manutention et de stockage de Bois B et/ou Biomasse, pour des projets de chaufferies d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 4 : 3 références minimum en réalisation ou modification de chaudières (dont au moins une référence en chaudière à lit fluidisé), unités d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 5 : 3 références minimum en réalisation d'installations de traitement de fumées, incluant un traitement des poussières et une unité de traitement des Nox par Scr, pour des unités thermiques (chaufferies, Uve), d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 6 : 3 références minimum en prestations similaires au marché, chacune d'un montant d'opération d'au moins 300k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Cet/Electricité) ; Lot 8 : 3 références minimum en réalisation d'installations de protection incendie, pour des projets mettant en oeuvre une pomperie de 185m3/h de capacité minimum. Au moins l'une des références mettra en oeuvre un système de protection de silo biomasse / bois ou équivalent, par système de mousse au moyen foisonnement. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 9 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 560k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Vrd) Lot 12 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 800k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot architecture) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 8 : Adhésion au Ffmi ou fédération / association professionnelle équivalente ou preuve de capacité à partir de références en lien avec la protection incendie en milieu industriel Qualifications délivrées par le Cnpp, ou équivalentes : - Extinction automatique par Gaz : If13 - Service d'Installation et de maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : If1 - Service d'Installation et de Maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : E1 - Vérification périodique Spk ; - Extinction automatique par Ria/Pia : J5/F5 - Service de Validation et de Maintenance ; - Extinction automatique par Colonnes Incendie : J3/F3 (délivrée par le Cnpp) - Service de Validation et de Maintenance Lot 6 : Qualifications Qualifoudre + Qualifelec exigées
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 05/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Protection incendie
Description: Protection incendie
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies, 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot est de 1 198 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les niveaux minimums en termes de références sont les suivants : Lot 2 : 3 références minimum en prestations similaires au marché. Les références porteront sur la réalisation de systèmes de fondations (dont au moins une référence avec mise en oeuvre de pieux sécants), de gros oeuvre, pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 2,2m euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot terrassement/fondations / gros oeuvre) Lot 3 : 3 références minimum en réalisation d'installations de manutention et de stockage de Bois B et/ou Biomasse, pour des projets de chaufferies d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 4 : 3 références minimum en réalisation ou modification de chaudières (dont au moins une référence en chaudière à lit fluidisé), unités d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 5 : 3 références minimum en réalisation d'installations de traitement de fumées, incluant un traitement des poussières et une unité de traitement des Nox par Scr, pour des unités thermiques (chaufferies, Uve), d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 6 : 3 références minimum en prestations similaires au marché, chacune d'un montant d'opération d'au moins 300k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Cet/Electricité) ; Lot 8 : 3 références minimum en réalisation d'installations de protection incendie, pour des projets mettant en oeuvre une pomperie de 185m3/h de capacité minimum. Au moins l'une des références mettra en oeuvre un système de protection de silo biomasse / bois ou équivalent, par système de mousse au moyen foisonnement. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 9 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 560k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Vrd) Lot 12 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 800k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot architecture) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 8 : Adhésion au Ffmi ou fédération / association professionnelle équivalente ou preuve de capacité à partir de références en lien avec la protection incendie en milieu industriel Qualifications délivrées par le Cnpp, ou équivalentes : - Extinction automatique par Gaz : If13 - Service d'Installation et de maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : If1 - Service d'Installation et de Maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : E1 - Vérification périodique Spk ; - Extinction automatique par Ria/Pia : J5/F5 - Service de Validation et de Maintenance ; - Extinction automatique par Colonnes Incendie : J3/F3 (délivrée par le Cnpp) - Service de Validation et de Maintenance Lot 6 : Qualifications Qualifoudre + Qualifelec exigées
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 05/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Voirie Réseaux Divers
Description: Voirie Réseaux Divers
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot est de 1 873 330 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les niveaux minimums en termes de références sont les suivants : Lot 2 : 3 références minimum en prestations similaires au marché. Les références porteront sur la réalisation de systèmes de fondations (dont au moins une référence avec mise en oeuvre de pieux sécants), de gros oeuvre, pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 2,2m euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot terrassement/fondations / gros oeuvre) Lot 3 : 3 références minimum en réalisation d'installations de manutention et de stockage de Bois B et/ou Biomasse, pour des projets de chaufferies d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 4 : 3 références minimum en réalisation ou modification de chaudières (dont au moins une référence en chaudière à lit fluidisé), unités d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 5 : 3 références minimum en réalisation d'installations de traitement de fumées, incluant un traitement des poussières et une unité de traitement des Nox par Scr, pour des unités thermiques (chaufferies, Uve), d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 6 : 3 références minimum en prestations similaires au marché, chacune d'un montant d'opération d'au moins 300k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Cet/Electricité) ; Lot 8 : 3 références minimum en réalisation d'installations de protection incendie, pour des projets mettant en oeuvre une pomperie de 185m3/h de capacité minimum. Au moins l'une des références mettra en oeuvre un système de protection de silo biomasse / bois ou équivalent, par système de mousse au moyen foisonnement. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 9 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 560k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Vrd) Lot 12 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 800k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot architecture) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 8 : Adhésion au Ffmi ou fédération / association professionnelle équivalente ou preuve de capacité à partir de références en lien avec la protection incendie en milieu industriel Qualifications délivrées par le Cnpp, ou équivalentes : - Extinction automatique par Gaz : If13 - Service d'Installation et de maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : If1 - Service d'Installation et de Maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : E1 - Vérification périodique Spk ; - Extinction automatique par Ria/Pia : J5/F5 - Service de Validation et de Maintenance ; - Extinction automatique par Colonnes Incendie : J3/F3 (délivrée par le Cnpp) - Service de Validation et de Maintenance Lot 6 : Qualifications Qualifoudre + Qualifelec exigées
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 05/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Aménagements architecturaux
Description: Aménagements architecturaux
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage, 45251250 Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grenoble
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé du lot est de 2 650 821 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les niveaux minimums en termes de références sont les suivants : Lot 2 : 3 références minimum en prestations similaires au marché. Les références porteront sur la réalisation de systèmes de fondations (dont au moins une référence avec mise en oeuvre de pieux sécants), de gros oeuvre, pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 2,2m euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot terrassement/fondations / gros oeuvre) Lot 3 : 3 références minimum en réalisation d'installations de manutention et de stockage de Bois B et/ou Biomasse, pour des projets de chaufferies d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 4 : 3 références minimum en réalisation ou modification de chaudières (dont au moins une référence en chaudière à lit fluidisé), unités d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 5 : 3 références minimum en réalisation d'installations de traitement de fumées, incluant un traitement des poussières et une unité de traitement des Nox par Scr, pour des unités thermiques (chaufferies, Uve), d'une puissance minimale de 20mw. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 6 : 3 références minimum en prestations similaires au marché, chacune d'un montant d'opération d'au moins 300k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Cet/Electricité) ; Lot 8 : 3 références minimum en réalisation d'installations de protection incendie, pour des projets mettant en oeuvre une pomperie de 185m3/h de capacité minimum. Au moins l'une des références mettra en oeuvre un système de protection de silo biomasse / bois ou équivalent, par système de mousse au moyen foisonnement. Prestations incluant la mise en service des installations. Lot 9 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 560k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot Vrd) Lot 12 : 3 références minimum en prestations similaires au marché pour des travaux d'un montant minimum d'opération de 800k euro(s) Ht (montant correspondant aux prestations du lot architecture) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 8 : Adhésion au Ffmi ou fédération / association professionnelle équivalente ou preuve de capacité à partir de références en lien avec la protection incendie en milieu industriel Qualifications délivrées par le Cnpp, ou équivalentes : - Extinction automatique par Gaz : If13 - Service d'Installation et de maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : If1 - Service d'Installation et de Maintenance ; - Extinction automatique Sprinkleur : E1 - Vérification périodique Spk ; - Extinction automatique par Ria/Pia : J5/F5 - Service de Validation et de Maintenance ; - Extinction automatique par Colonnes Incendie : J3/F3 (délivrée par le Cnpp) - Service de Validation et de Maintenance Lot 6 : Qualifications Qualifoudre + Qualifelec exigées
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 05/02/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 82D1CFDB-0ECC-0EEA-0340814E88FDC16A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GRENOBLE ALPES METROPOLE RESEAU CHALEUR
Numéro d’enregistrement: 68499
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff
Ville: Grenoble
Code postal: 38031
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0476595959
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 82D1D002-97B9-23DB-17AD82A4DC6A8074
Adresse postale: Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff
Ville: Grenoble
Code postal: 38031
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Cellule Marchés
Téléphone: 0476595959
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 82D1D01C-C8B7-6BE8-A618B3BDD2D9B0AB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 82D1D03D-EFCC-E3E4-5AD9E7AD29D5326E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a8b48983-e096-4f6a-89c9-9903334bba18 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 03/12/2024 16:13:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 743478-2024
Numéro de publication au JO S: 237/2024
Date de publication: 05/12/2024
