A proximité de Grenoble 38031 Isere
Acheteur : GRENOBLE ALPES METROPOLE
le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE
Tel : 0476595959
  Reste 1 jours - Date de clôture estimée : 17/03/2025  
2 Lots
Lot 1
Impression du journal d'information de Grenoble-Alpes Métropole
Lot 2
Distribution du journal d'information de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs d'activité
Services d'impression et de livraison.
Services d'impression et de distribution.
Services de distribution de courrier.

Impression et distribution du journal de Grenoble-Alpes Métropole

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/02/2025
JOUE - 89272-2025
89272-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'impression et de distribution – Impression et distribution du journal de Grenoble-Alpes Métropole
OJ S 28/2025 10/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreImpression et distribution du journal de Grenoble-Alpes Métropole
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet l'impression et la distribution du journal de Grenoble-Alpes Métropole Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants maximum indiqués sont estimatifs et indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les contrats sont conclus pour une durée de 1 an reconductibles 2 fois 1 an. Il est reconduit dans les conditions du cahier des charges. La consultation est décomposée en deux lots: Lot 1 - Impression du journal d'information de Grenoble-Alpes Métropole et Lot 2 - Distribution du journal d'information de Grenoble-Alpes Métropole. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Des échantillons pour le lot 1 sont à remettre avant la date de remise des offres
Identifiant de la procédure72f7ceb5-5190-4538-aa9f-42c2f5a3d36c
Identifiant interne2025-FCS-DAJ-0037
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79824000 Services d'impression et de distribution
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire métropolitain  
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA960 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa signature électronique est exigée, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Les sous-critères d'analyse des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreImpression du journal d'information de Grenoble-Alpes Métropole
DescriptionImpression du journal d'information de Grenoble-Alpes Métropole<br/>
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire métropolitain  
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/04/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat prend effet à la date de sa notification
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA510 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe lot 1 impression est conclu pour un montant maximum de 170 000 euro(s) Ht par an, soit 510 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Les candidats peuvent proposer une variante mais doivent impérativement répondre à l'offre de base
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)20

Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Pondération (points, valeur exacte)40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/03/2025 11:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/03/2025 11:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (pour le lot 2) et environnemental (pour les deux lots) détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreDistribution du journal d'information de Grenoble-Alpes Métropole
DescriptionDistribution du journal d'information de Grenoble-Alpes Métropole<br/>
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire (cpv): 64121100 Services de distribution de courrier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire métropolitain  
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/04/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat prend effet à la date de sa notification
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe lot 2 distribution est conclu pour un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht par an, soit 450 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Les variantes sont interdites pour ce lot
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte)35

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)20

Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière environnementale
Pondération (points, valeur exacte)10

Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Pondération (points, valeur exacte)35
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/03/2025 11:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/03/2025 11:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (pour le lot 2) et environnemental (pour les deux lots) détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement93FD39CD-A8EA-48D4-FC844352F371DD5E
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement50722
Adresse postaleLe Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff 
VilleGrenoble
Code postal38031
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0476595959
Adresse internethttp://www.lametro.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement93FD3A05-A2F2-8EE8-685AB3BB927B7B0C
Adresse postale2 Place de Verdun  
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement93FD3A24-95FF-E3AF-794E6615E6F48A08
Adresse postale2 Place de Verdun  
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis825e246f-edc3-4a5c-92f9-9bfbf60ad7ba  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis06/02/2025 15:10:46 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis89272-2025
Numéro de publication au JO S28/2025
Date de publication10/02/2025