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Fourniture de plants pour création de haies sur les espaces naturels sensibles. Se reporter au CCTP.. Isère Fourniture de plants pour création de haies sur les espaces naturels sensibles. Se reporter au CCTP.. Isère fourniture de plants pour création de haies sur les espaces naturels sensibles code_post...
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Fourniture de plants pour création de haies sur les espaces naturels sensibles. Se reporter au CCTP.. Isère

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895531

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/12/13)
13-210560
Avis de marché
Département de publication : 38
Annonce No 13-210560
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de l'Isère.
 Correspondant : M. le président, direction de l'aménagement des territoires 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble.

Objet du marché : fourniture de plants pour création de haies sur les espaces naturels sensibles.
Lieu de livraison : isère.

Caractéristiques principales : 
se reporter au CCTP.. Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 8000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 1 période de un an
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité. Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 décembre 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : A13DATD-CP18.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 décembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service ressources 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1,  38022 Grenoble.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Cécile Tournier-Rua,  conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service développement durable 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1,  38022 Grenoble, télécopieur : (+33) 4-76-00-30-38, courriel : pol.pra@cg38.fr,  adresse internet : http://www.isere.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Cécile Tournier-Rua,  conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service ressources 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1,  38022 Grenoble, télécopieur : (+33) 4-76-00-30-38, courriel : pol.pra@cg38.fr,  adresse internet : http://www.isere.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service ressources 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1,  38022 Grenoble, télécopieur : (+33) 4-76-00-30-38, courriel : pol.pra@cg38.fr,  adresse internet : http://www.isere.fr.
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