1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Centre d'Entretien Routier (CER) et du Parc de Le Bourg-d'Oisans
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission de maîtrise d'oeuvre porte sur l'opération de réhabilitation du parc de Bourg d'Oisans et du Centre d'entretien routier et concerne: les espaces du CER, les locaux du parc, bâtiments B et C - maisons mitoyennes (logement de fonction), autre bâtiment - poste NRO Très Haut Débit, et les espaces extérieurs. Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont, par ordre d'importance hiérarchique relative décroissante : 1-1. Qualité et adéquation des références présentées pour chaque compétence au regard des objectifs et ambitions du projet à réaliser et 2-2. Capacités professionnelles et techniques, qualité et pertinence de la composition de l'équipe candidate et des moyens humains présentés
Identifiant de la procédure: d3c62a3b-7b67-408f-b432-c291edb3acbc
Identifiant interne: F25DCET-FP01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu-dit la Morlière
Ville: Le Bourg-d'Oisans
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 364 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Code Cpv complémentaire: 71000000-8 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection. Pièces de candidature: Situation juridique: - Déclaration sur l'honneur (à fournir par chaque cotraitant en cas de groupement) : o pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, o sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Lettre commune de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) o En cas de groupement, les candidats devront remettre une lettre de candidature habilitant l'architecte mandataire accepté par tous les cocontractants o Nom et qualité des personnes habilitées à engager l'opérateur (pouvoir) ; - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement à fournir par chaque cotraitant en cas de groupement (Dc2), elle donne des précisions sur le statut du candidat, ses capacités économiques, financières (notamment déclaration du chiffre d'affaire des trois dernières années), professionnelles et techniques du candidat (notamment les renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat). Cette déclaration sera accompagnée des pièces justificatives ci-après : o Justificatif des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (pour chaque cotraitant). o Copie du ou des jugements prononcés, en cas de redressement judiciaire. - Assurances pour les risques professionnels (valable à la date de remise des candidatures) Conformément à l'article R. 2142-12 du Ccp, l'acheteur exige des candidats qu'ils disposent d'une assurance permettant de couvrir les risques liés à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre et présentant un niveau de garanties approprié et suffisant pour la mission de maîtrise d'oeuvre consécutive à cette procédure. Documents à fournir : Niveaux spécifiques minimaux exigés - Responsabilité décennale, - Garantie de bon fonctionnement, - Responsabilité civile Pour le mandataire : Responsabilité décennale et garantie de bon fonctionnement (minimum de 2 ans) : 1 500 000,00 euro(s)Responsabilité civile : dommages corporels : 300 000 euro(s) par sinistre et par an ; Dommages matériels et immatériels consécutifs : 1 000 000 euro(s) par sinistre et par an. Capacité professionnelle: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Cf tableau ci-dessous : pour les années 2022/2023/2024 (niveau minimum) Non Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Non Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants Non Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années : Effectifs moyens annuels : 2022/2023/2024 Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles du candidat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques. Compétences demandées et niveaux minimums: Etudes architecturales: Ca annuel pour les 3 dernières années en euro(s) Ht: 200 000 euro(s) Ht Effectifs minimums : 2 architectes inscrits à l'ordre Etudes techniques de structure Ca mini de 80 000 euro(s) Ht/ 1 ingénieur/ Opqibi 1218 : Ingénierie en génie civil et gros oeuvre courants ou équivalent / Opqibi 1206 : Etudes de structures bois courants ou équivalent / Opqibi 1204 : Etude de structures métalliques courantes ou équivalent Etudes techniques tous fluides (dont traitement thermique, hygrothermique, bois-énergie, photovoltaïque, Ssi): Ca mini 120 000 euro(s) Ht/ 1 ingénieur courants fort et faible / photovoltaïque / Ssi (ou personne justifiant de 10 années d'expérience dans la compétence demandée) identifié pour l'opération/ 1 ingénieur Cvc / thermique (ou personne justifiant de 10 années d'expérience dans la compétence demandée) identifié pour l'opération (Diplôme d'ingénieur ou équivalent ou Cv avec référence des projets les plus significatifs de la personne)/ Opqibi 1327 : Ingénierie en performance énergétique dans le traitement climatique du bâtiment ou équivalent / Opqibi 1322 Ingénierie en génie climatique courant ou équivalent / Opqibi 1419 ingénierie en électricité courante ou équivalent / Opqibi 1421 ingénierie en courants faibles courants ou équivalent / Opqibi 2008 : ingénierie des installations de production utilisant la biomasse en combustion ou équivalent / Opqibi 2015 : ingénierie des installations de production d'énergie utilisant l'énergie photovoltaïque ou équivalent Economie de la construction (dont étude en coût global) : Ca mini de 100 000 euro(s) Ht/ 2 économistes (ou personne justifiant de 10 années d'expérience dans la compétence demandée) Diplôme de technicien ou équivalent ou Cv (avec référence des projets les plus significatifs de la personne)/ Opqibi 2202 : Maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisation ou équivalent Etudes techniques terrassement, Vrd et aménagements paysagers: 75 000 euro(s) Ht/ 1 technicien (ou personne justifiant de 8 années d'expérience dans la compétence demandée) identifié pour l'opération avec en appui un ingénieur référents lié à la compétence demandée identifié pour l'opération (Diplôme d'ingénieur et de technicien ou équivalent ou Cv avec référence des projets les plus significatifs de la personne)/ Opqibi 1811 : Ingénierie de voirie et réseaux divers courants ou équivalent / Opqibi 1101 : Etudes en terrassements courants ou équivalent. Etudes techniques acoustiques : pas de Ca mini/ 1 ingénieur (ou personne justifiant de 10 années d'expérience dans la compétence demandée) Diplôme d'ingénieur ou équivalent ou Cv (avec référence des projets les plus significatifs de la personne)/ Opqibi 1601 : Etudes en acoustique ou équivalent / Opqibi 1604 : Ingénierie en acoustique du bâtiment ou équivalent Ordonnancement, Planification et Coordination d'opérations: Ca mini 150 000 euro(s) Ht/ 2 ingénieurs (ou personne justifiant de 10 années d'expérience dans la compétence demandée) Diplôme d'ingénieur ou équivalent ou Cv (avec référence des projets les plus significatifs de la personne)/ Opqibi 0301 : Ordonnancement, planification, coordination (Opc) d'exécution courant ou équivalent
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Centre d'Entretien Routier (CER) et du Parc de Le Bourg-d'Oisans
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission de maîtrise d'oeuvre porte sur l'opération de réhabilitation du parc de Bourg d'Oisans et du Centre d'entretien routier et concerne: les espaces du CER, les locaux du parc, bâtiments B et C - maisons mitoyennes (logement de fonction), autre bâtiment - poste NRO Très Haut Débit, et les espaces extérieurs. Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont, par ordre d'importance hiérarchique relative décroissante : 1-1. Qualité et adéquation des références présentées pour chaque compétence au regard des objectifs et ambitions du projet à réaliser et 2-2. Capacités professionnelles et techniques, qualité et pertinence de la composition de l'équipe candidate et des moyens humains présentés
Identifiant interne: S-PF-1649100
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu-dit la Morlière
Ville: Le Bourg-d'Oisans
Code postal: 38520
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 49 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 364 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années voir tableau
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 4
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de la méthodologie et de l'organisation de l'équipe pour assurer les différentes missions tout au long du projet (études, travaux, réception, Gpa)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de la proposition du maître d'oeuvre sur l'intégration des contraintes du site au regard du projet et des attentes du maître d'ouvrage (sur la base du programme diffusé)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la mission. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 761AA72B-9C6F-A1C2-6A67CE72EEAB721E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement: 52232
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0476003838
Télécopieur: 0476003835
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 761AA749-FF76-91A7-AA435F226A9810AA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 761AA761-F526-4CEE-EC518F24C089D08B
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 81f6af16-3ad2-4fb0-9bf2-2f2a299f9b68 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2025 12:20:41 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319754-2025
Numéro de publication au JO S: 95/2025
Date de publication: 19/05/2025
