A proximité de Blois 41016 Loir Et Cher
Acheteur : Centre Hospitalier Simone Veil
CELLULE TERRITORIALE DES MARCHÉS ET CONTRATS
mail Pierre Charlot
41016 BLOIS CEDEX
Tel : (+33) 2-54-55-61-19
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/10/2023  
Secteurs d'activité
Vêtements professionnels.

Accord-cadre sans minimum et avec maximum pour la fourniture de chaussures de travail adaptées pour le personnel non médical des établissements de santé du Ght Santé 41

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 15/09/2023
BOAMP - 23-129145
Avis d’attribution : Référence : 23-164099

Département(s) de publication : 41
Annonce No 23-129145
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Centre Hospitalier Simone Veil
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
26410003300010
Ville :
BLOIS CEDEX
Code Postal :
41016
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 41

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1348656
Identifiant interne de la consultation :
Ght-2023-018
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Cellule Territoriale des Marchés et Contrats
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 254556119

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
9 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
La présente consultation concerne les besoins du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois. Les établissements parties du Ght Santé 41 pourront à la survenance de besoins similaires, bénéficier des conditions du marché notifié via la passation de marchés complémentaires
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-cadre sans minimum et avec maximum pour la fourniture de chaussures de travail adaptées pour le personnel non médical des établissements de santé du Ght Santé 41
Code CPV principal
Descripteur principal : 18110000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
L'objectif étant que les agents soient chaussés dans les normes en vigueur (Hygiène et Sécurité) selon les spécificités de leur poste de travail, tout en les laissant choisir le style (couleur, esthétisme, ...).Cela concerne essentiellement le personnel soignant titulaire, Cdi et Cdd de plus de 6 mois uniquement ; les secteurs spécifiques Smur, Bloc opératoire, techniques et logistiques ne sont pas concernés.Ce marché doit permettre aux agents concernés selon les modalités d'attribution de la "prime chaussures" (Décret no 74-720 et Arrêté du 31/12/1999), de faire leur choix de produit et leur commande dématérialisée sur une plateforme dédiée avec code individualisé, puis de bénéficier d'une livraison à leur domicile ou à un point relais. Il est donc Obligatoire que le candidat dispose d'une plateforme informatique de commandes composée d'un choix de chaussures restreint défini avec le pouvoir adjudicateur à la notification du marché
Lieu principal d'exécution du marché :
mail Pierre Charlot 41016 - Blois Cedex
Durée du marché (en mois) :
36
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Chaussures ou articles chaussants

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Un pré-classement des offres conformes sera effectué à partir des dossiers remis par les candidats sur la base des critères indiqués dans le Règlement de consultation.Afin de permettre une évaluation plus approfondie, les soumissionnaires les mieux classés (trois) seront alors invités à venir présenter leur offre lors d'une audition d'une durée de 2h maximum. Cependant, le Pouvoir Adjudicateur se laisse la possibilité d'auditionner tous les candidats.Une convocation sera transmise aux candidats présélectionnés par l'intermédiaire de la plateforme AWS (doulé d'un courriel + appel téléphonique) 72 H minimum avant les auditions prévues du 18 au 20 octobre 2023
Date d'envoi du présent avis :
15 septembre 2023