1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et entretien de motoculture et de petit matériel agricole destinés aux services du Département de l'Isère
Description: ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE MIXTE (A BON DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS) DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Identifiant de la procédure: 1afac666-56d9-4095-94a1-b486f3d048bb
Identifiant interne: F24DCET-SR01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42652000 Outils à main électromécaniques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 736 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Territoires de la Matheysine, l'Oisans et le Trièves
Description: Territoires de la Matheysine, l'Oisans et le Trièves
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44511000 Outils à main, 42652000 Outils à main électromécaniques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 436340-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et diversité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens logistiques et commerciaux mis en oeuvre pour la réalisation du marché et les passages des commandes
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Territoires de l'agglomération grenobloise et du Grésivaudan
Description: Territoires de l'agglomération grenobloise et du Grésivaudan
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44511000 Outils à main, 42652000 Outils à main électromécaniques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 436340-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et diversité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens logistiques et commerciaux mis en oeuvre pour la réalisation du marché et les passages des commandes
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Territoire du Vercors
Description: Territoire du Vercors
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44511000 Outils à main, 42652000 Outils à main électromécaniques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 436340-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et diversité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens logistiques et commerciaux mis en oeuvre pour la réalisation du marché et les passages des commandes
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Territoires du Voironnais Chartreuse et du Sud Grésivaudan
Description: Territoires du Voironnais Chartreuse et du Sud Grésivaudan
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44511000 Outils à main, 42652000 Outils à main électromécaniques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 436340-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et diversité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens logistiques et commerciaux mis en oeuvre pour la réalisation du marché et les passages des commandes
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Territoires de l'Isère Rhodanienne et de la Bièvre
Description: Territoires de l'Isère Rhodanienne et de la Bièvre
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44511000 Outils à main, 42652000 Outils à main électromécaniques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 436340-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et diversité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens logistiques et commerciaux mis en oeuvre pour la réalisation du marché et les passages des commandes
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Territoires du val du Dauphiné, du Haut Rhône Dauphinois et de la Porte des Alpes
Description: Territoires du val du Dauphiné, du Haut Rhône Dauphinois et de la Porte des Alpes
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44511000 Outils à main, 42652000 Outils à main électromécaniques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 436340-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et diversité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens logistiques et commerciaux mis en oeuvre pour la réalisation du marché et les passages des commandes
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPACE MOTOCULTURE 38
Offre:
Identifiant de l’offre: ESPACE MOTOCULTURE 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-146
Titre: Territoires de la Matheysine, l'Oisans et le Trièves
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONFILS GROUP
Offre:
Identifiant de l’offre: BONFILS GROUP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-147
Titre: Territoires de l'agglomération grenobloise et du Grésivaudan
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPACE MOTOCULTURE 38
Offre:
Identifiant de l’offre: ESPACE MOTOCULTURE 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-148
Titre: Territoire du Vercors
Date de conclusion du marché: 30/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONFILS GROUP
Offre:
Identifiant de l’offre: BONFILS GROUP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-149
Titre: Territoires du Voironnais Chartreuse et du Sud Grésivaudan
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONFILS GROUP
Offre:
Identifiant de l’offre: BONFILS GROUP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-150
Titre: Territoires de l'Isère Rhodanienne et de la Bièvre
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONFILS GROUP
Offre:
Identifiant de l’offre: BONFILS GROUP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-151
Titre: Territoires du val du Dauphiné, du Haut Rhône Dauphinois et de la Porte des Alpes
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C5A3C331-D089-37FF-6B43D4E608A75A7C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement: 52232
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0476003838
Télécopieur: 0476003835
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: C5A3C380-CD7A-DC18-E8B007027FB21B9F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: C5A3C393-9A9B-5944-A44B5305233977D9
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ESPACE MOTOCULTURE 38
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1502708-1-1-1
Adresse postale: 14 Rue De L Europe
Ville: Claix
Code postal: 38640
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476087783
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BONFILS GROUP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1502708-1-2-1
Adresse postale: 25 Rue Paul Langevin
Ville: Renage
Code postal: 38140
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0641940600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ESPACE MOTOCULTURE 38
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1502708-1-3-1
Adresse postale: 14 Rue De L Europe
Ville: Claix
Code postal: 38640
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476087783
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BONFILS GROUP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1502708-1-4-1
Adresse postale: 25 Rue Paul Langevin
Ville: Renage
Code postal: 38140
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0641940600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BONFILS GROUP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1502708-1-5-1
Adresse postale: 25 Rue Paul Langevin
Ville: Renage
Code postal: 38140
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0641940600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BONFILS GROUP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1502708-1-6-1
Adresse postale: 25 Rue Paul Langevin
Ville: Renage
Code postal: 38140
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0641940600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 418af904-8810-42df-8a4d-5e15198db05c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 14:19:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 88645-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
