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RD 1091 - Grand tunnel du Chambon - Travaux de construction d'une dérivation et de mise en sécurité du tunnel- Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des trav RD 1091 - Grand tunnel du Chambon - Travaux de construction d'une dérivation et de mise en sécurité du tunnel- Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travai...
Conseil général de l'Isère 38022Grenoble
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RD 1091 - Grand tunnel du Chambon - Travaux de construction d'une dérivation et de mise en sécurité du tunnel- Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des trav

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700999

Date de clôture estimée : 14/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-148622
Avis de marché

Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-148622
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de l'Isère.
 Correspondant : M. le président, direction des mobilités 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.isere.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : rd 1091 - grand tunnel du Chambon - travaux de construction d'une dérivation et de mise en sécurité du tunnel- mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de catégorie 1.
Lieu d'exécution : commune Mizoen (38142).

Caractéristiques principales : 
marché ordinaire unique

Durée du marché ou délai d'exécution : .
la durée prévisionnelle du marché est de 27 mois. Le marché débutera à compter de la date de notification du contrat. A titre indicatif, la durée prévisionnelle de la phase conception est de 3 mois et celle de la phase réalisation est de 20 mois sachant que les travaux se réaliseront sur deux années successives avec une interruption hivernale de chantier
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées sur les ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques. Certificat de qualification professionnelle : Pour chacun des coordonnateurs proposés : Attestation de formation de coordonnateur SPS de catégorie 1 en cours de validité.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 25 %;
     - valeur technique : 75 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 octobre 2015, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : A15DM-CC008.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. Dématérialisation des procédures : Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le DCE, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant au site www.isere.fr Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 département de l'isère Direction des mobilités Service conduite d'opérations - bureau H 315 - 9 rue Jean Bocq Bp1096 Cedex 1,  38022 Grenoble,  adresse internet : http://www.isere.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 département de l'isère Direction des mobilités Service conduite d'opérations 9 rue Jean Bocq Bp1096 Cedex 1,  38022 Grenoble, télécopieur : (+33) 4-76-00-39-90.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 département de l'isère Direction des mobilités Service conduite d'opérations 9 rue Jean Bocq Bp1096 Cedex 1,  38022 Grenoble, télécopieur : (+33) 4-76-00-39-90.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 département de l'isère Direction des mobilités Service conduite d'opérations - bureau H 315 - 9 rue Jean Bocq Bp1096 Cedex 1,  38022 Grenoble,  adresse internet : http://www.isere.fr.
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