Centrale des marchés
Construction de la Maison de Territoire des Vals du Dauphiné à la Tour du Pin II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Construction de la Maison de Territoire des Vals du Dauphiné à la Tour du Pin. II.1.2) Type de marché et lieu d’e...
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Construction de la Maison de Territoire des Vals du Dauphiné à la Tour du Pin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491988

Date de clôture estimée : 12/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
154455-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
M. le président
+33 474979698
+33 474979700
Conseil général de l'Isère
38022
Grenoble Cedex 1
FRANCE
7 rue Fantin Latour, BP 1096

Adresse(s) internet:

http://isere.fr

Département de l'Isère
38353
La Tour-du-Pin Cedex
http://isere.fr
Territoire des Vals du Dauphiné, 21 rue Jean Ferrand, BP 66
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Département de l'Isère
38022
Grenoble Cedex 1
http://isere.fr
Direction des finances et du juridique service de la commande publique bureau: A106, 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Construction de la Maison de Territoire des Vals du Dauphiné à la Tour du Pin.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 21 rue Jean Ferrand, 38353 La Tour-du-Pin
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Construction d'un bâtiment tertiaire avec salle de conférence pour une surface totale de 1815 m2 de surface de plancher. La construction, en site occupé, nécessite la réalisation des travaux en 3 phases:
— phase 1: Construction de l'aile Ouest du bâtiment, sur l'espace libre de la parcelle
— phase 2: Démolition des bâtiments existants et construction en lieu et place du reste du bâtiment.
— phase 3: Enlèvement des préfabriqués, aménagement extérieur restant, pose la maille extérieure en façade Sud, finitions. Le lot 18 Aménagements paysagers comporte une tranche ferme et une conditionnelle. Cette consultation comporte une clause d'insertion sociale obligatoire pour les lots 1,2 et 10.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 32 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Déconstruction Désamiantage.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de désamiantage
45262660
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualification Qualibat ou équilavent 1552 - Traitement de l'amiante EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Gros oeuvre.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de gros œuvre
45223220
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 2211 - Béton armé et béton précontraint (Technicité courante) EFF3.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Étanchéité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étanchéification
45261420
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 3213 - Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (Technicité supérieure) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Charpente bois - couverture et bardage.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 2311 Fourniture et pose de charpente traditionnelle (Technicité courante). 3152 Couverture en métaux sauf plomb (Technicité confirmée) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Façade ITE.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de façade
45443000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 7131 Isolation thermique par l'extérieur (Technicité courante) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Menuiseries extérieures bois.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
45421150
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 3552 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois (Technicité confirmée) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Serrurerie -métallerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Serrurerie
44316500
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 4412 Métallerie (Technicité confirmée) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Flocage.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'isolation
45320000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 7142 Isolation thermique - correction acoustique par projection - injection EFF1.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Menuiserie intérieure.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 4321 Fabrication et pose de menuiserie en bois (Technicité courante) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Plâtrerie - peinture.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plâtrerie , Peintures
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 4132 Plaques de platre (Technicité confirmée). 6111 Peinture et ravalemnt (Technicité courante) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Plafonds suspendus.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en place de plafonds suspendus
45421146
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 6612 Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (Technicité confirmée) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Carrelage - faïence.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carrelages , Carrelage mural
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifacations Qualibat ou équivalent 6312 Carrelages, revetements, mosaiques (Technicité confirmée) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Sols minces.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de revêtements de sols
45432130
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 6223 Revetements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum) (Technicité supérieure) EFF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Ascenseur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Ascenseurs
42416100
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Chauffage - vMC - ventilation - plomberie - sanitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation , Travaux de plomberie , Travaux d'installations sanitaires
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifications Qualibat ou équivalent 5112 Plomberie - Sanitaire (Technicité confirmée). 5312 Installations thermiques (Technicité confirmée). 5412 Climatisation (Technicité confirmée) EFF3.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Electricité courants forts et courants faibles.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de câblage et d'installations électriques
45311000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualifelec E2, CF2 ou équivalent EFF3.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
1) Description succincte
Terrassements et Réseaux.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de terrassement , Aménagements divers
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Aménagements paysagers.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'aménagement paysager
45112700
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Références et qualifications: Qualipaysage P120 ou équivalent.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Oui, description de ces conditions:
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Il est précisé que cette consultation comporte une clause d'insertion sociale obligatoire pour les lots 1,2 et 10, en application de l'article 14 du code des marchés publics. Le dispositif de cette mesure obligatoire est détaillé à l'article 17 du CCAP. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Ca moyen minimum de 850 000 EUR pour le lot no2 - CA moyen minimum de 550 000 EUR pour le lot no15.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques. Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Certificat d'identité professionnelle ou de qualification professionnelle Effectif des 3 dernières années.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Lot 1-prix des prestations. Pondération 60 2. Lot1-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 10 3. Lot1-Phasage et logistique du chantier. Pondération 15 4. Lot1-Méthodologie adoptée pour la dépose partielle de la couverture amiantée. Pondération 15 5. Lot 2-prix des prestations. Pondération 60 6. Lot2-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 15 7. Lot2-Phasage et logistique du chantier. Pondération 15 8. Lot2-Dispositions prévues en matière d'étanchéité à l'air. Pondération 10 9. Lot3-Prix des prestations. Pondération 60 10. Lot3-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 15 11. Lot3-Phasage et logistique du chantier. Pondération 15 12. Lot3-Dispositions prévues en matière d'étanchéité à l'air. Pondération 10 13. Lot4-Prix des prestations. Pondération 60 14. Lot4-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 15 15. Lot4-Phasage et logistique du chantier. Pondération 15 16. Lot4-Dispositions prévues en matière d'étanchéité à l'air. Pondération 10 17. Lot5-Prix des prestations. Pondération 60 18. Lot5-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 20 19. Lot5-Phasage et logistique du chantier. Pondération 20 20. Lot6-Prix des prestations. Pondération 60 21. Lot6-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 15 22. Lot6-Phasage et logistique du chantier. Pondération 15 23. Lot6-Dispositions prévues en matière d'étanchéité à l'air. Pondération 10 24. Lot7-Prix des prestations. Pondération 60 25. Lot7-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 15 26. Lot7-Phasage et logistique du chantier. Pondération 15 27. Lot7-Dispositions prévues en matière d'étanchéité à l'air. Pondération 10 28. Lot8-Prix des prestations. Pondération 100 29. Lot9-Prix des prestations. Pondération 60 30. Lot9-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 20 31. Lot9-Phasage et logistique du chantier. Pondération 20 32. Lot10-Prix des prestations. Pondération 60 33. Lot10-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 20 34. Lot10-Phasage et logistique du chantier. Pondération 20 35. Lot11-Prix des prestations. Pondération 60 36. Lot11-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 20 37. Lot11-Phasage et logistique du chantier. Pondération 20 38. Lot12-Prix des prestations. Pondération 100 39. Lot13-Prix des prestations. Pondération 100 40. Lot14-Prix des prestations. Pondération 100 41. Lot15-Prix des prestations. Pondération 60 42. Lot15-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 15 43. Lot15-Phasage et logistique du chantier. Pondération 15 44. Lot15-Dispositions prévues en matière d'étanchéité à l'air. Pondération 10 45. Lot16-Prix des prestations. Pondération 60 46. Lot16-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 15 47. Lot16-Phasage et logistique du chantier. Pondération 15 48. Lot16-Dispositions prévues en matière d'étanchéité à l'air. Pondération 10 49. Lot17-Prix des prestations. Pondération 60 50. Lot17-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 20 51. Lot17-Phasage et logistique du chantier. Pondération 20 52. Lot18-Prix des prestations. Pondération 60 53. Lot18-Organisation de l'entreprise en phase d'étude et opérationnelle. Pondération 20 54. Lot18-Phasage et logistique du chantier. Pondération 20
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
F15TVD-BR001
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.6.2015 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
http://references.modernisation.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble
+33 476429000
+33 476422269
38000
Grenoble
2 place de Verdun
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Département de l'Isère service juridique
+33 476003571
+33 476003911
38022
Grenoble Cedex 1
7 rue Fantin Latour, BP 1096
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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