Centrale des marchés
Encadrement sportif et accompagnement pédagogique du projet "A la découverte du monde souterrain" Encadrement sportif et accompagnement pédagogique du projet "A la découverte du monde souterrain" encadrement sportif et accompagnement pédagogique du projet "A la découverte du monde souterrain" ...
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Encadrement sportif et accompagnement pédagogique du projet "A la découverte du monde souterrain"

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146359

Date de clôture estimée : 30/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/07/14)
BOAMP (04/07/14)
14-103221
Avis de marché
Département de publication : 38
Annonce No 14-103221
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de l'Isère.
 Correspondant :  M. le président, direction Education et Jeunesse 17 boulevard Joseph Vallier B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble.

Objet du marché : encadrement sportif et accompagnement pédagogique du projet "A la découverte du monde souterrain".
Lieu d'exécution : isère.

Caractéristiques principales : 
marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit : seuil maximum 20000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées à la fois sur les ressources propres du Conseil général de l'isère, y compris les emprunts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; si le candidat ne l'est pas, une déclaration qu'il n'est pas en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques. Certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité : Label professionnel de la Fédération française de spéléologie.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 juillet 2014, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : A14DEJ-SR001.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 conseil général de l'isère Direction Education et Jeunesse Service ressources Hôtel de l'equipement 17 boulevard Joseph Vallier B.P. 1096 Cedex 1,  38022 Grenoble.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 conseil général de l'isère Direction Education et Jeunesse Service des sports Hôtel de l'equipement 17 boulevard Joseph Vallier B.P. 1096 Cedex 1,  38022 Grenoble, télécopieur : (+33) 4-57-38-78-45.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 conseil général de l'isère Direction Education et Jeunesse Service ressources Hôtel de l'equipement 17 boulevard Joseph Vallier B.P. 1096 Cedex 1,  38022 Grenoble, télécopieur : (+33) 4-57-38-78-45.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 conseil général de l'isère Direction Education et Jeunesse Service ressources Hôtel de l'equipement 17 boulevard Joseph Vallier B.P. 1096 Cedex 1,  38022 Grenoble,  adresse internet : http://www.isere.fr.
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