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Conseil et assistance technique écologue sur des aménagements d'infrastructures. Isere Conseil et assistance technique écologue sur des aménagements d'infrastructures. Isere conseil et assistance technique écologue sur des aménagements d'infrastructures ville : Grenoble code_posta...
Conseil Général de l'Isère 38022Grenoble
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Conseil et assistance technique écologue sur des aménagements d'infrastructures. Isere

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Marché public ou privé
Référence du marché : 272253

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-197273
Avis de marché
Département de publication : 38
Annonce No 12-197273
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général de l'Isère.
 Correspondant : M. le président, direction de l'aménagement des territoires 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble.

Objet du marché : conseil et assistance technique écologue sur des aménagements d'infrastructures.
Lieu d'exécution : voie : Isere.

Caractéristiques principales : 
marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la quantité totale des commandes du marché est comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit : quantité minimum 1 Site quantité maximum 3 Site. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est renouvelable pour 2 périodes de un an
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; au moins 2 réfrences sur une opération de type passage à faune pour les collectivités ou des gestionnaires d'infrastructures.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 40 %;
     - compétences et références de l'intervenant : 30 %;
     - pertinence de la méthodologie proposée (compréhension de la problématique, outils méthodes et savoir spécifique) : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : A12DATD-CT14.

Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : .
 conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service ressource 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : .
 Correspondant :  Anne Sophie Croyal, conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service aménagement et eau 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 38022 Grenoble Cedex 1 Conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service ressource 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-00-30-38, courriel : pol.pra@cg38.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : .
 Correspondant :  Cécile Tournier, conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service ressource 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-00-30-38, courriel : pol.pra@cg38.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 conseil général de l'isère Direction de l'aménagement des territoires Service ressource 9 rue Jean Bocq B.P. 1096 Cedex 1 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-00-30-38, courriel : pol.pra@cg38.fr, adresse internet : http://www.cg38.fr.
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