1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Description: Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 Mission 2 : Développement des fonctions haut niveau 1 à 4 Elle comprend également une tranche optionnelle : Mission 3 - Développement des fonctions très haut niveau 1, 2 et 3.
Identifiant de la procédure: b4520fc3-1de3-41c4-97ee-bb5a355da6a4
Avis précédent: 665426-2024
Identifiant interne: B24-04610-ML
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Description: Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 Mission 2 : Développement des fonctions haut niveau 1 à 4 Elle comprend également une tranche optionnelle : Mission 3 - Développement des fonctions très haut niveau 1, 2 et 3.
Identifiant interne: B24-04610-ML
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés. 4 critères de notation : - Prix : 50% - Maitrise des développements en C/C++ sur Zynq : 30% - Maitrise d’architectures logiciels embarqués Bare Métal et OS temps réel : 10% - Maitrise en développements en électronique mixte analogique/numérique et en traitement du signal : 10%
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui exécute le paiement: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui signe le marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EASii IC
Offre:
Identifiant de l’offre: EASII IC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4001069950
Titre: Prestations relatives au développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Date de conclusion du marché: 22/01/2025
Organisation qui signe le marché: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun Boite postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Département: isère
Adresse postale: 17, rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Téléphone: 04 38 78 37 21
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EASii IC
Numéro d’enregistrement: 389 019 274 00031
Adresse postale: 90 Av. Léon Blum,
Ville: grenoble
Code postal: 38100
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 06 11 76 31 03
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 10995d4c-9ea6-4a83-a95a-b9d1077c9d48 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2025 10:30:00 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 52013-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025
