1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Description: Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 Mission 2 : Développement des fonctions haut niveau 1 à 4 Elle comprend également une tranche optionnelle : Mission 3 - Développement des fonctions très haut niveau 1, 2 et 3.
Identifiant de la procédure: b4520fc3-1de3-41c4-97ee-bb5a355da6a4
Identifiant interne: B24-04610-ML
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Description: Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 Mission 2 : Développement des fonctions haut niveau 1 à 4 Elle comprend également une tranche optionnelle : Mission 3 - Développement des fonctions très haut niveau 1, 2 et 3.
Identifiant interne: B24-04610-ML
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui traite les offres: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun Boite postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Département: isère
Adresse postale: 17, rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Téléphone: 04 38 78 37 21
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49d1f8ea-7159-411b-82d0-ae5a1bfa1bc9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 14:57:41 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665426-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
