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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de Systèmes de Distribution de Produits Chimiques (SDPC) et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti. Les Fournitures sont précisément décrites au cahier des charges et comprennent principalement : La réalisation des études de conception ; La livraison, l’installation et la mise en service des Fournitures ; La configuration et la fourniture des licences nécessaires à l’exploitation des Fournitures ; La fourniture des Procès-Verbal de tests préalables et DOE ; La formation du personnel CEA à l’utilisation et la maintenance des Fournitures. L'exécution de l'accord-cadre s'effectuera au moyen de marchés subséquents.
Identifiant de la procédure: 2b0e2476-0039-4efc-83e7-8a50f4c6cf0c
Avis précédent: 452692-2025
Identifiant interne: AOO-B25-02339-CB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42993000 Machines pour l'industrie chimique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr .
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de Systèmes de Distribution de Produits Chimiques (SDPC) et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti. Les Fournitures sont précisément décrites au cahier des charges et comprennent principalement : La réalisation des études de conception ; La livraison, l’installation et la mise en service des Fournitures ; La configuration et la fourniture des licences nécessaires à l’exploitation des Fournitures ; La fourniture des Procès-Verbal de tests préalables et DOE ; La formation du personnel CEA à l’utilisation et la maintenance des Fournitures. L'exécution de l'accord-cadre s'effectuera au moyen de marchés subséquents.
Identifiant interne: AOO-B25-02339-CB
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42993000 Machines pour l'industrie chimique
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une tranche ferme d’une durée de deux (2) ans Le présent accord-cadre peut être prolongé par affermissement des tranches optionnelles suivantes : Tranche optionnelle n°1 : prolongation de l’accord-cadre pour une durée d’un (1) an au terme de la tranche ferme Tranche optionnelle n°2 : prolongation de l’accord-cadre pour une durée d’un (1) an au terme de la tranche optionnelle n°1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Dans le cadre de la présente consultation, une visite obligatoire sur site est à réaliser conformément aux dispositions du règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures et prestations associées sur BPU (calculé sur la base des quantités estimées figurant au sein du DQE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des fournitures proposées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des modalités de sécurité et organisationnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Ergonomie et facilité d’accès aux organes à maintenir
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des mesures environnementales proposées pour l’exécution de l’accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 944 099,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AOO-B25-02339-CB
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement: 77568501900298
Département: Isère
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Mme Céline BARRANCO
Téléphone: +33 608771226
Télécopieur: +33 438785060
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +334 76429000
Télécopieur: +334 76422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +334 76429000
Télécopieur: +334 76422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31411950400954
Département: Isère
Adresse postale: 850 rue Jean Monnet
Ville: Crolles
Code postal: 38920
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 940ce50f-1046-4637-a8d2-4b423acc3fef - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/02/2026 13:13:31 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 112217-2026
Numéro de publication au JO S: 33/2026
Date de publication: 17/02/2026
