1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et fabrication d’un banc d’essais de type cryostat
Description: Le Département des Systèmes Basses Températures (DSBT) basé au sein du CEA Grenoble, conduit des activités de recherche et de développement en cryotechnologies, prioritairement sur la cryogénie des grands instruments scientifiques, la cryogénie spatiale et la cryogénie pour la fusion nucléaire. Dans le cadre du programme France Relance 2030 le CEA/DSBT souhaite acquérir un cryostat (projet ESKHYMO) afin d’étudier, de modéliser et de caractériser par l’expérimentation le comportement de l’hydrogène liquide dans un scénario accidentel : l’entrée d’air dans un conteneur de stockage à la suite de la rupture de l’enveloppe isolante.
Identifiant de la procédure: 25676900-bb15-4334-8796-480ebd9ecb83
Avis précédent: 754506-2024
Identifiant interne: B24-03189-TZ
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42511000 Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et fabrication d’un banc d’essais de type cryostat
Description: Le Département des Systèmes Basses Températures (DSBT) basé au sein du CEA Grenoble, conduit des activités de recherche et de développement en cryotechnologies, prioritairement sur la cryogénie des grands instruments scientifiques, la cryogénie spatiale et la cryogénie pour la fusion nucléaire. Dans le cadre du programme France Relance 2030 le CEA/DSBT souhaite acquérir un cryostat (projet ESKHYMO) afin d’étudier, de modéliser et de caractériser par l’expérimentation le comportement de l’hydrogène liquide dans un scénario accidentel : l’entrée d’air dans un conteneur de stockage à la suite de la rupture de l’enveloppe isolante.
Identifiant interne: B24-03189-TZ
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42511000 Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui signe le marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 390 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Ravanat Chaudronnerie
Offre:
Identifiant de l’offre: B24-03189-TZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 390 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: B24-03189-TZ
Date de conclusion du marché: 21/05/2025
Organisation qui signe le marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement: 775 685 019
Département: Isère
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Thomas ZEMERLI
Téléphone: 0675022569
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ravanat Chaudronnerie
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 317 854 198
Département: Isère
Adresse postale: 275 Rue Louis Barran
Ville: SAINT JEAN DE MOIRANS
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: FALQUES Benjamin
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: Ravanat Chaudronnerie Ravanat Chaudronnerie
Nationalité du propriétaire: France
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): FRK24
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 68c8837a-5557-49e7-9ad0-0cd1aa3b4412 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2025 08:59:00 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 334844-2025
Numéro de publication au JO S: 99/2025
Date de publication: 23/05/2025
