1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Calandre pour la fabrication d’électrodes lithium-ion
Description: Le CEA Grenoble institut LITEN souhaite acquérir un équipement de calandrage destiné à la fabrication d'électrodes lithium-ion. L'objectif principal est de pouvoir calandrer des électrodes positives et négatives fabriquées à l'aide de différentes technologies. Le marché comporte les options facultatives suivantes : Option 1 : système de déroulage et enroulage du collecteur : 2 dérouleurs et 1 dérouleur Option 2 : système de déroulage et enroulage du collecteur 3 dérouleurs et 1 dérouleur Option 3 : Enregistrement de la mesure et contrôle de l'écart réel entre les rouleaux tout au long du calandrage Option 4 : Mesure et enregistrement de l’épaisseur de la bande à l’entrée et à la sortie de l'équipement Option 5 : Préchauffeur d'électrode IR Option 6 : Détection des défauts avec ouverture automatique du rouleau
Identifiant de la procédure: d2811270-3733-417f-bd0d-08a1b163bf34
Identifiant interne: B25-04515-TZ
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42932000 Machines de calandrage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA/GRENOBLE / Conditions d'accès réglementées.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https:// www.marchespublics.gouv.fr .
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: B25-04515-TZ : Calandre pour la fabrication d’électrodes lithium-ion
Description: Le CEA Grenoble institut LITEN souhaite acquérir un équipement de calandrage destiné à la fabrication d'électrodes lithium-ion. L'objectif principal est de pouvoir calandrer des électrodes positives et négatives fabriquées à l'aide de différentes technologies. Le marché comporte les options facultatives suivantes : Option 1 : système de déroulage et enroulage du collecteur : 2 dérouleurs et 1 dérouleur Option 2 : système de déroulage et enroulage du collecteur 3 dérouleurs et 1 dérouleur Option 3 : Enregistrement de la mesure et contrôle de l'écart réel entre les rouleaux tout au long du calandrage Option 4 : Mesure et enregistrement de l’épaisseur de la bande à l’entrée et à la sortie de l'équipement Option 5 : Préchauffeur d'électrode IR Option 6 : Détection des défauts avec ouverture automatique du rouleau
Identifiant interne: B25-04515-TZ
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42932000 Machines de calandrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement: 775 685 019
Département: Isère
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Thomas ZEMERLI
Téléphone: 04 38 78 11 86
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 4ffd0415-dd65-4ae9-9990-e146e645efff - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2025 16:09:54 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 788511-2025
Numéro de publication au JO S: 229/2025
Date de publication: 27/11/2025
