Centrale des marchés
fourniture en aliments dietetiques destines a des fins medicales speciales 38 Fourniture en aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au profit du CHU de Grenoble, à Echirolles ville : Grenoble Cedex 09 lieu : pole Achats et Patrimoine Direction de...
Chu de Grenoble 38043Grenoble fbruyere@chu-grenoble.fr 0476765110
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Fourniture en aliments dietetiques destines a des fins medicales speciales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271233

Date de clôture estimée : 14/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-195124
JOUE (10/10/12)
320780-2012
JOUE (20/10/12)
333773-2012
JOUE (03/11/12)
349925-2012
SOURCEWEB (10/10/12)
JOUE (24/10/12)
337372-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chu de Grenoble, pole Achats et Patrimoine Direction des Achats et des Approvisionnements secteur restauration B.P. 217, à l'attention de Mme Bruyère Françoise, F-38043 Grenoble Cedex 09. Tél. : (+33) 4 76 76 62 63. E-mail : fbruyere@chu-grenoble.fr. Fax : (+33) 4 76 76 51 10.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://wwww.chu-grenoble.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU de Grenoble, pole Achats et Patrimoine Direction des Achats et des Approvisionnements secteur restauration B.P. 217, à l'attention de Mme Bruyère Françoise, F-38043 Grenoble Cedex 09. Tél. : (+33) 4 76 76 62 63. E-mail : fbruyere@chu-grenoble.fr. Fax : (+33) 04 76 76 51 10

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU de Grenoble, pole Achats et Patrimoine Direction des Achats et des Approvisionnements secteur restauration B.P. 217, à l'attention de Mme Bruyère Françoise, F-38043 Grenoble Cedex 09. Tél. : (+33) 4 76 76 62 63. E-mail : fbruyere@chu-grenoble.fr. Fax : (+33) 04 76 76 51 10

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture en aliments dietetiques destines a des fins medicales speciales.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu de grenoble -B.P. 338 - avenue de Kimberley, 38130 Echirolles.
Code NUTS , FR71, .

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet de fournir des aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour le CHU de Grenoble
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans montant minimum ni maximum en mono titularisation. Le marché n'est pas reconductible.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15882000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités transmises dans l'acte d'engagement et le CCTP sont prévisionnelles et indicatives uniquement. Elles peuvent varier en fonction de l'activité de l'établissement.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 28 février 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique avec lactose forme boisson
1) Description succincte :
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique avec lactose forme boisson

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique sans lactose forme boisson
1) Description succincte :
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique sans lactose forme boisson

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Mélange polymérique hyperprotidique hyperénergétique sans lactose forme crème
1) Description succincte :
Mélange polymérique hyperprotidique hyperénergétique sans lactose forme crème

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Mélange polymérique hyperprotidique hyperénergétique avec lactose forme crème
1) Description succincte :
Mélange polymérique hyperprotidique hyperénergétique avec lactose forme crème

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Mélange polymérique glucido-protidique
1) Description succincte :
Mélange polymérique glucido-protidique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Mélange polymérique spécifique hyperprotidique, hyperénergétique, enrichi en arginine, ARN, EPA et DHA, forme boisson
1) Description succincte :
Mélange polymérique spécifique hyperprotidique, hyperénergétique, enrichi en arginine, ARN, EPA et DHA, forme boisson

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Solution glucidique iso-osmolaire, riche en électrolytes, pour préparation préopératoire
1) Description succincte :
Solution glucidique iso-osmolaire, riche en électrolytes, pour préparation préopératoire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelleet solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site du Journal officiel, http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics " formulaires ", " formulaires pour les candidats à un marché public ", " formulaires non obligatoires de déclaration du candidat ".
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 30.
3. services
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12E7F025.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2012, à 11:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 2 Place Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. URL : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml. Fax : (+33) 04 76 42 22 69

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2012

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