Centrale des marchés
38 fourniture de consommables alimentaires à usage unique (bols, assiettes, barquettes et films pelables) pour la restauration du CHU de Grenoble 38 fourniture de consommables alimentaires à usage unique (bols, assiettes, barquettes et films pelables) pour la restauration du CHU de Grenoble ville : Grenoble Cedex 9 lieu : B.P. 217 code...
Chu de Grenoble 38043Grenoble fbruyere@chu-grenoble.fr
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38 fourniture de consommables alimentaires à usage unique (bols, assiettes, barquettes et films pelables) pour la restauration du CHU de Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122230

Date de clôture estimée : 09/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-107283

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chu de Grenoble, B.P. 217, à l'attention de Mme Bruyère Françoise, F-38043 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 4 76 76 62 63. E-mail : fbruyere@chu-grenoble.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://wwww.chu-grenoble.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Grenoble, chu de Grenoble B.P. 217, contact : direction des Achats et Approvisionnements Fonction support B.P. 217, à l'attention de Mme Bruyère Françoise, F-38043 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 4 76 76 62 63. E-mail : fbruyere@chu-grenoble.fr. Fax : (+33) 04 76 76 51 10. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_42XGGGk8qz

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de consommables alimentaires à Usage Unique.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu de grenoble -B.P. 338 - avenue de Kimberley, 38130 Echirolles.
Code NUTS : FR71.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture de consommables alimentaires à Usage Unique (bols, assiettes, barquettes et films pelables) pour la restauration du CHU de Grenoble
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans montant minimum ni maximum en mono titularisation. Le marché n'est pas reconductible.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39222000, 39222100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 1620000
les quantités transmises dans le présent marché sont prévisionnelles et indicatives uniquement. Elles peuvent varier en fonction de l'activité des établissements adhérents.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 20 septembre 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Assiettes et bols type gamme exception
1) Description succincte :
Assiettes et bols type gamme exception

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222000.

3) Quantité ou étendue :
1192000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Barquettes GN1/2 injectée
1) Description succincte :
Barquettes GN1/2 injectée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222000.

3) Quantité ou étendue :
88000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Barquettes oblongues blanches
1) Description succincte :
Barquettes oblongues blanches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222000.

3) Quantité ou étendue :
257800

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Film pelable
1) Description succincte :
Film pelable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222000.

3) Quantité ou étendue :
82000 M2

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement est de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Il est conseillé aux
candidats d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter
leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les renseignements
concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 45.
2. valeur technique
Pondération : 40.
3. délai
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12E7F021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29 juin 2012, à 11:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 juillet 2012, à 11:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 2 Place Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. URL : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 04 76 42 22 69

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12
Du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais
prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mai 2012

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